CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300058
18 janvier 2023
[M], consistant à ne pas avoir mené une étude géotechnique préalable à l'opération de lotissement l'exposait au recours de la société Terrefort, qui avait fautivement réalisé cette étude, sans caractériser
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200607
17 juin 2021
[M] fait valoir qu'il a effectué ses études secondaires en Afghanistan et ses études supérieures en France, qu'il intervient régulièrement en qualité d'interprète pour différentes institutions
ECLI:FR:CCASS:2019:C301023
28 novembre 2019
O..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à l'Etude Balincourt, prise en la personne de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C200892
25 septembre 2025
interventionnelles », « analyse des études avec les anticoagulants oraux directs », « organisation du programme scientifique du congrès francophone de cardiologie interventionnelle » et « analyse des
cr
61372625cd5801467742349f
12 mars 2002
. ; "aux motifs que seule l'étude de marché est arguée de faux, que le budget prévisionnel émanant de la société Soleat n'est pas un faux, qu'il a cependant été réévalué le 18 mai 1989 par un second
ECLI:FR:CCASS:2024:C200420
16 mai 2024
Elle rappelle être titulaire d'une licence en langues étrangères appliquées et poursuivre des études à l'institut d'études politiques de [Localité 2] dans les spécialités « parcours gouvernance européenne
civ1
61372286cd580146773fe005
30 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bureau d'études Otra, dont le siège est ..., en cassation d'un
ECLI:FR:CCASS:2023:C200549
25 mai 2023
[E] fait valoir qu'il est titulaire de deux diplômes d'études secondaires en « management » et d'un diplôme universitaire de préparation aux études de droit en français, obtenus en France, ainsi que d'une
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01277
7 décembre 2022
de poste, ni d'aucune étude des conditions de travail au sein de l'établissement ; que, pour confirmer l'inaptitude, la cour d'appel a énoncé qu'une telle absence serait ''sans influence'' au motif que
comm
613723d8cd5801467740ee6b
18 décembre 2001
clinique complète et réalisée avec un nouveau patient ; qu'en indiquant que le nombre d'études cliniques complètes réalisées par des médecins sélectionnés et communiquées par la société IDC Plus était
61372271cd580146773fd11c
12 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sainclair étude, dont le siège social
ECLI:FR:CCASS:2024:C200692
11 juillet 2024
Mme [L] fait valoir être interprète auprès de tribunaux et commissariats depuis 2020, avoir traduit une dizaine de livres, avoir fait en Roumanie des études universitaires en langues étrangères et une
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00379
30 mars 2022
et effectué des démarches en vue de la reprise d'une entreprise, ce qui a consisté en des « négociations commerciales et promesses d'achat avec les cédants, études des bilans comptables, études de marché
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00035
20 février 2019
591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt attaqué a été qualifié de contradictoire à signifier à l'égard du prévenu ; "aux énonciations que selon acte du 19 septembre 2017 remis à étude
édure suiviec/Denis Le BOUCHER pour homicide involontaire
613725d2cd58014677420c60
30 novembre 1994
pour Valérie et Catherine respectivement 2 et 4 annuités sur une base annuelle de 34 423,80 francs compte non tenu de la rente CPAM ; que compte tenu des éléments versés aux débats et notamment des études
61372340cd58014677407643
16 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etudes et réalisations Robert de Bénalcazar, société à responsabilité
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00735
16 juin 2021
ou fait réaliser une étude des conditions de travail dans l'établissement préalablement au constat de l'inaptitude de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C300156
20 mars 2025
[N] a refusé de régler, se plaignant de désordres et du non-respect de diverses préconisations du bureau d'études techniques. 3. La société Spengler a assigné M. [N] en paiement.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00806
30 septembre 2020
Ce texte institue un système de classification en trois fonctions, les fonctions d'exécution, les fonctions d'étude et de préparation, et les fonctions de conception et de gestion élargie, chacune de ces
ECLI:FR:CCASS:2024:C100210
2 mai 2024
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 2 MAI 2024 La société Etude
Page 2 sur 8004
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.