et de compréhension nécessaire à l'exploitation du matériel, faute de connaissances et de formation adéquates ; qu'ilincombe au fournisseur, en sa qualité de professionnel, d'étudier les besoins de

Thierry Z..., dès lors que sa "fiche de poste" lui donne mission de "coordonner les activités d'étude et de réalisation des produits complexes ou présentant une difficulté particulière", de présenter France

par le CCTP- incombait à la société Bureau d'études techniques Adour-Etudes qui aurait ainsi engagé sa responsabilité contractuelle envers l'architecte pour n'avoir pas effectué cette étude, la cour d'appel

les conclusions de "l'étude de marché du franchiseur" et que l'étude géo-marketing était un document que "la société SALM avait transmis à M.

géotechniques qui avait réalisé une étude géotechnique du sol ; que la SCI a interjeté appel de l'ordonnance disant n'y avoir lieu à provision ; que la société Sol Etudes géotechniques n'a pas constitué

programmes des chaînes de télévision qu'elles distribuent et confient à la société Canal + régie la vente d'espaces publicitaires dans ces magazines ; que, se plaignant du fait que la société Audiences études

'objet précis de l'étude que son salarié devait élaborer de sorte que la concordance entre cette étude et la note technique remise par la société Acelec conditionnait directement à la fois, d'un côté,

supérieures dans les disciplines juridiques, mais exige seulement "un niveau de formation" correspondant à de telles études; que l'arrêté du 5 juin 1981 reconnait le diplôme d'études supérieures spécialisées

supérieures dans les disciplines juridiques, mais exige seulement "un niveau de formation" correspondant à de telles études; que l'arrêté du 5 juin 1981 reconnait le diplôme d'études supérieures spécialisées

A..., l'étude des caractères généraux et l'étude formelle ont mis en évidence de nombreuses similitudes ainsi que de rares dissemblances ; - que ces constatations permettent d'affirmer que les deux

formée contre l'association au titre d'une délégation de maîtrise d'ouvrage, alors « que la cour d'appel a constaté qu'aux termes de son mandat, l'ADRA devait désigner des maîtres d'œuvres pour les études

X..., la société Larousse-Bordas a proposé un poste de responsable des activités commerciales de vente directe aux écoles dont la création était envisagée sous réserve de l'étude de la fiabilité de cette

un manquement à l'obligation précontractuelle de renseignement pesant sur le franchiseur prévue par le Code de déontologie professionnelle, le fait pour celui-ci de ne proposer à l'autre partie une "étude

, qu'elles soient ou non universitaires, alors, selon le moyen, qu'en apportant une limitation à la nature des études poursuivies, la cour d'appel a méconnu l'autorité de chose jugée de l'arrêt du 17 juin

X... des Gautries, demeurant ... de Velaux (Bouches-du-Rhône), Velaux, défendeurs à la cassation ; Le Bureau régional d'études et d'aménagement a formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour

président, en exercice y domicilié, 2°/ du Bureau de recherches géologiques et minières "BRCM", dont le siège est à Paris (15e), ..., représenté par son directeur en exercice, 3°/ du Bureau régional d'études

Z... de leur demande, fondée sur le parasitisme à raison de l'utilisation par les participants au projet Rhône télé câble des études réalisées dans le cadre du projet Téléréseau, qu'ils ne démontraient

de diagnostic social confiée le 18 septembre 1991 par la commune à la société d'HLM Logirem, étude préalable à la mise en place d'une convention " ville/ habitat " ; que la somme de 69 800 francs, soit

techniques (BET) Charrier-Recalde, en soutenant qu'il avait effectué les études de béton armé, et son assureur, les Lloyd's de Londres ; qu'il s'en est suivi divers recours en garantie ; Attendu

-X... à violé l'article 1147 du Code civil ; 2 / qu'en affirmant que les études prévisionnelles avaient été fournies par le mandataire des consorts Y...