pressenti ayant estimé cette mesure inutile eu égard au temps passé depuis le décès ; qu'elle a alors fait procéder à une expertise médicale sur pièces confiée à un collège de trois mèdecins, puis

Dominique X... a fait assigner en 1973 son frère Primo devant le tribunal de commerce de Nice, qui a ordonné deux expertises successives ; qu'en cours de procédure, et par acte notarié du 19 juillet 1978

A... reproche encore à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que pour conforter les griefs contenus dans la lettre du 29 avril 1985, la cour d'appel s'est appuyée sur deux rapports d'expertises

A... ou son représentant ne soient convoqués à ces auditions, lesquelles ont eu lieu de plus dans une salle mise à la disposition de l'expert par la direction de l'URSSAF et alors que, d'autre part, dans

; Mais attendu que l'autorité de la chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement ; que les dispositions de l'arrêt du 31 mai 1989 se limitent, outre la désignation d'un expert

que des désordres apparus après la réception provisoire ont été réparés avant la réception définitive prononcée le 23 décembre 1977 ; qu'en 1979 de nouveaux désordres ont affecté le court n°2 ; que l'expert

et elle ne produit aucun élément de nature à contredire les termes des deux rapports d'expertise successifs qui précisent qu'aucun soin actif n'a été effectué depuis le 10 novembre 2013 et ce jusqu'au

Propriétaire d'un ensemble routier dont le chauffeur a causé un accident mortel de la circulation le 8 août 1996, elle a vu immobiliser celui-ci du 8 août au 29 novembre1996, en exécution de deux mesures d'expertise

Marcelle Y... a alors présenté une défaillance cardio-respiratoire et est décédée ; que les consorts Y... ont recherché la responsabilité des praticiens ainsi que celle de la clinique ; qu'après trois expertises

judiciaire au profit du juge administratif ; que le Tribunal, puis la Cour qui décidait en outre d'évoquer, devaient rejeter cette prétention ; Attendu que la commune de MENET fait valoir que les deux expertises

N..., qu'il se baignait dans sa piscine personnelle quotidiennement, lieu où il se sentait le mieux car porté par l'eau ; qu'en outre, aucun des experts successifs, M. N... puis M.

En outre, les conclusions des différents experts étaient contradictoires.

médicaux, aux conditions d'aptitude physique et au régime des congés de maladie des fonctionnaires territoriaux, présente un caractère excessif ; son administration, en multipliant le recours à des expertises

Il considère que le médecin expert indique lors de son expertise qu'il ne peut pas reprendre une activité professionnelle puisqu'il doit trouver « un emploi quelconque sans sollicitation de la main gauche

B et sa famille, a diligenté deux expertises successives confiées à une oncologue et un radiologue, qui ont conclu qu'une biopsie percutanée aurait dû être réalisée préalablement à l'exérèse afin d'apprécier

Jadech, expert psychologue, qui a manifesté une opinion plus dubitative préconisant un réexamen, lequel a d'ailleurs été effectué par les docteurs Grangereau et Auzeau avec les conclusions rapportées ;

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par une appréciation souveraine des rapports d'expertise

qu'un avis de quittancement du 14.10.1983 vise le même contrat qui porte le même numéro et qui est intitulé " Police multigaranties"; Attendu, sur la cause du sinistre, qu'il résulte des rapports d'expertise

les quelques rares avis convergents des experts, les éléments tirés des expertises d'écriture n'ont pas de force probante suffisante en raison des divergences d'appréciation des experts au regard des déclarations

Z... a saisi le juge des référés du tribunal de grande instance de Tulle qui a ordonné deux expertises successives. M.