CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

50 résultats pour « grue »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article D4212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 15 > 33

Code des transports

transport de passagers, à la mécanique navale, à l'entretien et à la réparation, à la communication, à la santé et à la sécurité, ainsi qu'à à la protection de l'environnement, autre que la personne exclusivement affectée au fonctionnement des moteurs, des grues

Article 214-3.06

—

Mouvement de levage : la charge d'épreuve doit être levée à faible vitesse, avec la corne de charge ou la flèche de grue située dans le plan longitudinal du navire.

Article ANNEXE 230-2.A.5

—

Lorsque le moment inclinant maximale crée par la grue ou l'engin de dragage est connu, Me peut être remplacé par celui-ci.

Article 214-4.01

—

Les grues installées sur des barges doivent subir l'essai de traction défini ci-après, dans le cas de chargement le plus défavorable. 2.2.1.

Article Annexe 4

—

Spécialiste ou société spécialisée Article 10.04 (3) Canots de service gonflables A l'expiration du délai spécifié par le fabricant Article 10.05 (3) Gilets de sauvetage A l'expiration du délai spécifié par le fabricant Article 11.12 (6) Grues

Article ANNEXE 28

—

Extension 2 : 2a) Chambre de Métiers : - de l'avenue Georges-Dayan au chemin du Puech-de-la-Grue en traversant la voie ferrée de Tarascon à Sète ; - du chemin du Puech-de-la-Grue à l'avenue du Maréchal-Juin (RN 113) limite parcelle section EO n°s 35

Article Préambule à l'article 10

—

cadre d'une autorisation de portée locale ou sur demande du pétitionnaire dans le cadre d'une autorisation individuelle, dans les conditions suivantes : - matériels et engins de travaux publics circulant à 25 km/h dans la limite de trois convois ; - grue

Article 1

—

Travaux comportant le recours à des ponts roulants ou des grues ou transtockeurs. 9. Travaux comportant le recours aux treuils et appareils assimilés mus à la main, installés temporairement au-dessus d'une zone de travail ou de circulation. 10.

LEGIARTI000047940759

—

31518000-0 Feux de signalisation 31527260-6 Systèmes d'éclairage 31681200-5 Pompes électriques 32412000-4 Réseau de communications 32524000-2 Système de télécommunications 32552120-4 Postes téléphoniques de secours 34142000-4 Camions-grues

Article 3

—

Gruidés (Gruiformes) Grue cendrée (Grus grus). Burhinidés (Charadriiformes) Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus). Recurvirostridés (Charadriiformes) Echasse blanche (Himantopus himantopus).

Article Annexe IV

—

vérification après réalisation de l'alimentation électrique du chantier (branchement basse tension, poste de transformation, groupe électrogène...) et de la mise en place de son infrastructure (tableaux principaux de distribution, centrale à béton, grues

Article 210.6

—

c) Les mâts, mâtereaux, grues, socles de grues et structures d'appui de conteneurs, qui sont inaccessibles, situés au-dessus du pont supérieur et séparés des autres espaces fermés sur tous leurs côtés, ne doivent pas être inclus dans le volume total des

Article 6

—

La fiche véhicule contient les éléments techniques du véhicule nécessaires à l'instruction d'une demande d'autorisation de transport exceptionnel de famille grue.

Article Annexe

—

GRUIDAE Grue cendrée Grus grus. OTIDIDAE Outarde canepetière Tetrax tetrax. RECURVIROSTRIDAE Echasse blanche Avocette élégante Himantopus himantopus. Recurvirostra avosetta.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Sont notamment visés les camions-bennes, les camionnettes et les camions, les camions-grues, les camions-citernes, les fourgons, les semi-remorques, les malaxeurs à béton. 1.2.

Article Annexe V

—

P2 TQM QUADRI QLOM P BENNE BEN CERE BETAIL CASIERS BETON CIT ALTD CIT BETA CIT CHIM CIT GAZ CARB LEG CARB LRD CIT VID CIT EAU CIT PULV FG TD DERIV VP BAZ FOR BOM CARAVANE CHAR POR DEPANNAG FG FUNER GRUE

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Blonville-sur-Mer, Boissey, La Boissière, Bonnebosq, Bonneville-la-Louvet, Bonneville-sur-Touques, Bourgeauville, Branville, Le Breuil-en-Auge, Le Brévedent, La Brévière, Brucourt, Cambremer, Canapville, Castillon-en-Auge, Cernay, Cerqueux, La Chapelle-Haute-Grue

LEGIARTI000026498432

—

Conduite de grue. Conduite d'engins de terrassement et de carrière. Extraction solide. Montage de structures et de charpentes bois. Montage de structures métalliques. Réalisation, installation d'ossatures bois. Electricité bâtiment.

Article Annexe IX

—

journaux, journalistes ou à toutes personnes dont la profession le justifie ; - lors du prêt pour essai d'un véhicule de plus de 3,5 tonnes à un client éventuel ; - lors du prêt de véhicules industriels très spéciaux - camions destinés à recevoir une grue

Article Annexe Ib

—

Maîtrise des techniques mécanisées de collecte en porte à porte (traditionnelle ou sélective) avec les véhicules et matériels adaptés, machines et équipements mobiles ou fixes Maîtrise des techniques d'enlèvement par camion grue des bennes ou bornes

Page 2 · 50 résultats

← PrécédentSuivant →