Codes de loi français

LEGIARTI000025643730

Poitiers Cedex Blé tendre en variété pure et blé tendre en mélange CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris CC/13/98 A la place de poulet blanc entier et découpe, frais ou surgelé Viande de volaille Gastronome Distribution ZAC de l'Aéropole, 36, impasse

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- impasse de la Marine, 29129 Camaret. - rue Henri-Barbusse, BP 158, 29171 DOUARNENEZ CEDEX. - 1, rue Lamartine, 29113 Audierne. - 62, rue de la Marine, 29115 Le Guilvinec. - 3, rue Lucien-Hascouët, BP 103, 29182 Concarneau.

Article ANNEXE 38

Lefèvre jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AZ n° 107 ; - limite nord de la parcelle section AZ n° 107 jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 puis limite ouest de la parcelle section AZ n° 509 jusqu'à l'impasse Lefèvre ; - impasse

Article Annexe 22

Chemin du Petit-Fontainieu jusqu'à l'impasse de la Pouponnière, Impasse de la Pouponnière. Limites nord et est de la parcelle H 92 (cité Les Micocouliers) jusqu'à la ligne de chemin de fer de Marseille à Aix.

Article Annexe

Paris (15 e 22 Ateliers : 224, rue de la Croix-Nivert. 23 Parc de matériel : 43 bis, rue Desnouettes. 24 Ateliers : 13, rue Jean-Maridor. 25 Bâtiment social : 121 et 123, rue du Théâtre. 26 Terrain : 12, impasse du Mont-Tonnerre.

Article Annexe 1

Mairie de la Bâtie-Montgascon, 38110 La Bâtie-Montgascon. 10330 16 décembre 2008 CUMA des Ecorces. 2, impasse des Lauriers, 17510 Villiers-Couture. 10338 16 décembre 2008 CUMA de la Grèzoise.

Article 3

Les pistes et les voies d'accès ne sont pas en impasse. Les appareils de distribution et de remplissage sont ancrés et protégés contre les heurts de véhicules, par exemple au moyen d'îlots de 0,15 mètre de hauteur, de bornes ou de butoirs de roues.

Article Annexe I

Cette voie engins respecte les caractéristiques suivantes : En cas d'impossibilité de mise en place d'une voie engins permettant la circulation sur l'intégralité du périmètre de l'installation et si tout ou partie de la voie est en impasse, les 40 derniers

Article Annexe I

Les pistes et les chenaux d'accès ne sont pas en impasse.

Article Annexe II

au minimum de 6 mètres, la hauteur libre au minimum de 4,5 mètres et la pente En cas d'impossibilité de mise en place d'une voie engins permettant la circulation sur l'intégralité de la périphérie du bâtiment et si tout ou partie de la voie est en impasse

LEGIARTI000046501831

6689474 2019_LOT2_ZN_49_009_S1 1 Le Puiset-Doré 388653 6689439 Le Puiset-Doré 388867 6688841 Le Puiset-Doré 388227 6688228 Le Puiset-Doré 390282 6688835 2019_04_53-1 Pays de la Loire Mayenne 2019_LOT3_ZN_53_002 Chailland BOUYGUES TELECOM/ impasse

Article Annexe I

Cette voie engins respecte les caractéristiques suivantes : En cas d'impossibilité de mise en place d'une voie engin permettant la circulation sur l'intégralité du périmètre de l'installation et si tout ou partie de la voie est en impasse, les quarante

Article Annexe I

Cette voie engins respecte les caractéristiques suivantes : En cas d'impossibilité de mise en place d'une voie engin permettant la circulation sur l'intégralité du périmètre de l'installation et si tout ou partie de la voie est en impasse, les quarante

LEGIARTI000050672734

640668 6908004 2021_bis_60-3 Hauts-de-France Oise 2020_LOT1_ZN_60_003 Laversines BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 641464 6925615 2020_LOT1_ZN_60_003_S1 1 St Martin 641333 6925793 Ecole 641682 6925345 St Germain 641749 6924649 Impasse

LEGIARTI000050672762

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 921527 6648703 2022_LOT4_ZN_39_08_S1 1 921535 6648767 921404 6648692 921665 6648601 921448 6648671 2023_02_39-02 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT3_ZN_39_06 Besain BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 3 Impasse

LEGIARTI000050672738

2021_LOT1_ZN_72_05_S1 1 1 place Marcel Jousse 493797 6796808 Sortie sud bourg 494046 6796640 2021_03_72-02 Pays de la Loire Sarthe 2021_LOT3_ZN_72_01 Saint-Georges-du-Bois ORANGE 24, rue de Souligné 483324 6767606 2021_LOT3_ZN_72_01_S1 1 4 impasse

Article Annexe II

d'isolation industrielle, chemin des Processions, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : de 1966 à 1994 ; ISOMACO, 13-17 rue Saint-Germain, 93230 Romainville : de 1969 à 1984 ; Isotherma, 79, rue de la Gare, 78370 Plaisir : de 1965 à 1979 ; KELLER BARTOLAC, 1, impasse

Article Annexe II (suite)

MAC GEGOR - 4, impasse des Alisées, 44474 Carquefou Cedex : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe II

IRCN impasse Lafayette, depuis 1997 puis METAL ACTION 4, impasse Lafayette, 29850 Gouesnou, de 2004 à 2012. ISMER Sarl - rue Didier-Bestin, 56100 Lorient : depuis 1988 jusqu’au 31 décembre 2027.