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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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32 résultats pour « jardinier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Sèvres A compter du 1er mai 1994 Echelle n° 5 Echelle n° 5 Chef céramiste de la Manufacture nationale de Sèvres Chef décorateur de la Manufacture nationale de Sèvres Employé au magasin des laines et soies du Mobilier national Sous-chef jardinier

Article ANNEXE

—

-Jardins Corps des jardiniers en chef : H-jardinier en chef de classe normale 274-474 E.-Surveillance et gardiennage Personnel de surveillance spécialisée : Corps des inspecteurs de la surveillance spécialisée : -inspecteur 274-474 F.

Article 1

—

Brigitte Croff conseil et associés (BCCA) V Agent de sécurité cynophile 344 5 ans Formaplus 3B IV Technicien agricole 210 5 ans Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO) IV Jardinier-botaniste

Article Annexe XXXII bis

—

dispense sous l'autorité et la responsabilité des médecins agréés une éducation thérapeutique, liée à une formation préscolaire, il doit s'assurer le concours outre des rééducateurs compétents, de personnels d'éducation précoce (puéricultrices, jardinières

Article 1

—

d'exploitation agricole Yvelines (78) Versailles 1 Sous-total 1 Responsable de la sécurité du site Yvelines (78) Versailles 2 Sous-total 2 Responsable de l'accueil des publics Yvelines (78) Versailles 1 Sous-total 1 Jardiniers

Article 1

—

e) 330t 3 ans IPERIA l'Institut V Assistant(e) de vie dépendance 330t 3 ans IPERIA l'Institut V Hydro-praticien 330t 3 ans Formation conseil thalatherm (FCT) V Agent(e) privé(e) de prévention et de sécurité 344 3 ans Nouvel R formation IV Jardinier

Article 1

—

IV Jardinier-botaniste. 211 t 5 ans CFAA. - CFPPA de Château-Farine. IV Assistant de cabinet et de cliniques vétérinaires. 212 t 2 ans Ecole des établières.

Article B (2)

—

Fanjans : troncs, pots, jardinières. Fumigation à la station Mallet. Absence de ravageurs vivants. Réunion. Fleurs coupées sèches. Absence d'organes attaqués par des maladies ou ravageurs. Attestation de fumigation exigée. Réunion.

Article 2

—

dans le département des Alpes-Maritimes (06) : a) Sur le territoire de la commune de Nice : - du 19 juillet au 31 juillet 2024, les équipements et installations référencés “ Nice Stadium ” (NIC), situés entre la rue du Sapin et le boulevard des Jardiniers

Article ANNEXE

—

Jeanty, Jeu de Mail, Carré de la Vieille, Banc Vert Escaupont Cité Thiers (1) Feignies Cité Cordonniers et Explorateurs Flers-en-Escrebieux Pont de la Deûle (1), (Les Asturies) (1) Grande-Synthe Europe, Albeck, Anciens Jardiniers

Article Annexe V

—

J110 Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux Tonne de produits entrant en fabrication. 20 40 5 1,2 0,02 0,3 A calculer par mois.

Article Annexe II

—

Omnium technique d'études et contrôle de montages industriels (OTECMI), ZA La Belle Jardinière, BP 41, 50120 Equeurdreville, de 1980 à 1990.

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