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28 346 résultats pour « massages »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a4cd580146774274ee

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

" ; que le site Internet indique les diverses coordonnées de trois sociétés Maraut UK Ltd, Maraut Fleet Management BV, et Cross Border Lease Management Limited ; que, dès lors, le "Maraut Lease Group"

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00263

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Elliott Advisors UK Limited, société de droit anglais, dont le siège est [...] , (Royaume-uni), 2°/ la société Elliott Management

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00048

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

établis au nom de A7 Management.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00429

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

X... puisqu'il atteste par ailleurs dans l'intérêt de Madag et que M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00749

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

ou de maintenir leur commune volonté lorsque la cause de nullité a cessé ; qu'en l'espèce les sociétés Nergeco justifiaient, postérieurement à la date à laquelle la cause de nullité du contrat de management

Source officielle
CC

cr

6137267fcd5801467742607f

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

non-lieu rendue par le juge d'instruction le 28 janvier 2000, sur la plainte déposée par la partie civile du chef d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que la circonstance que la convention de management

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f823a

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

Chatenay, bâtiment A, Cayenne (Guyane), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1988 par la cour d'appel de Fort de France, siégeant à Cayenne (chambre sociale), au profit de la société Shrimp boat management

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00049

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

situé à Biarritz, dont la gestion a été confiée à la société A7 Management jusqu'en 2005 puis à la société Techniques et Management hôteliers.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01961

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

d'éventuelles conséquences financières liées à l'attribution indue de la qualité de manager général devant le conseil de prud'hommes, sans répondre à ce moyen péremptoire des conclusions de M.

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soc

61372318cd58014677405603

Cassation

9 juillet 1998

9 juillet 1998

E..., B..., F... et Y..., chauffeurs-livreurs de la société Carine management et collègue de travail de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00146

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir requalifié la relation contractuelle entre la société Sport Consulting et Management et M.

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CC

cr

6137257fcd5801467741e452

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

vivant avec elle, il ne pouvait sérieusement prétendre ne pas avoir connu les activités délictueuses pour lesquelles elle avait été condamnée, et qu'il a précisé avoir redouté la dérive des activités de massage

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00562

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

situé à Biarritz, dont la gestion a été confiée à la société A7 Management jusqu'en 2005 puis à la société Techniques et Management hôteliers.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02498

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

d'exercer l'activité de masseur-kinésithérapeute et d'ostéopathe pour une durée de cinq années et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'en la cause, il ne saurait être contesté que le « massage

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301414

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société SCS Dama, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Azur Home Management

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cr

61372683cd5801467742629c

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

dernière de se rendre compte de l'excitation sexuelle du kinésithérapeute en raison du blocage de son bras par le bassin de ce dernier " (arrêt attaqué, p.3, 4) ; que " Eliane Y... ajoutait que les massages

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CA

Délég.Premier Président

5fd923c042a0a502899914c6

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Sur les présomptions de fraude à l'égard de la société MAG ASSET MANAGEMENT : La société SA MAG ASSET MANAGEMENT a pour objet la gestion de fortune, toutes activités de conseil et d'assistance, dans

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

F..., ne méconnaît pas avoir pratiqué un massage, dont le but était de détendre la patiente et sans que celle-ci fût informée des gestes qu'il allait pratiquer, sans contester véritablement le massage

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CC

cr

61372601cd580146774223a4

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

pas constitué dès lors que, comme l'ont constaté les premiers juges, X... n'était pas prostituée lorsque Jean-Pierre Y... lui a donné le numéro de téléphone de Nicole X..., qui exploitait un salon de massage

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01143

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y... un contrat de management stipulant un préavis de quatre mois en cas de démission ; que les 18 septembre et 5 novembre 2012, M.

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