n'existe pas de risques de trouble à l'ordre public en ce que l'installation litigieuse serait de nature à porter atteinte à la salubrité, la sécurité ou la tranquillité publiques, que la retransmission du match

Arpaillange, conseiller technique régional et entraîneur de l'équipe de France des moins de 21 ans, a voulu disposer d'un outil multimédia permettant l'analyse des matches de rugby.

ordonner la suspension de l’exécution de la décision du 5 décembre 2025 par laquelle le directeur de la fédération française du sport universitaire a fixé la date du 18 décembre 2025 pour le report du match

X..., joueur de rugby au sein de l'Union sportive romanaise et péageoise, a participé, étant mineur, à une rencontre avec son club, en qualité d'arbitre de touche; qu'à la suite d'une altercation survenue

Lors d’un match de rugby professionnel. Lors d’un choc sur un contact durant un entrainement ». Par courrier du 11 avril 2024, la CPAM a informé la société [4] de l’attribution à M.

La déclaration d’accident du travail complétée par l’employeur le 18 avril 2023 indique : « joue un match de rugby et ressent une douleur violente en retombant sur une prise de balle – Rupture du ligament

L'ANNULATION DU JUGEMENT, DU 1ER JUILLET 1976 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON DECLARANT L'ETAT ENTIEREMENT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES D'UN ACCIDENT SURVENU LE 1ER FEVRIER 1968, AU COURS D'UN MATCH

culpabilité du prévenu est donc établie ; "alors que, d'une part, la contradiction de motifs équivaut à une absence de motifs; que la cour d'appel, qui déclare que le prévenu avait, au cours d'un match

X s'est engagé dans l'armée de l'air le 19 octobre 1966 ; qu'il a été victime de plusieurs accidents lors de matchs de rugby ; qu'il a subi en 1988 une opération de la cloison nasale ; qu'il est titulaire

[D] résultent d'un match de rugby auquel il a participé la veille, ainsi que cela ressort de la feuille de match, et non d'une blessure peu après sa prise de poste.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 12 octobre 1983), qu'au cours d'une rencontre de rugby à laquelle il participait, Jean-François Y... fut atteint d'un coup

GMF ASSURANCES, prise en la personne de son représntant légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Pierre VANDENBUSSCHE, avocat au barreau de LILLE L’association OLYMPIQUE MARCQUOIS RUGBY, prise

Adresse 2] [Localité 2] défenderesse, représentée par Mme [T] [K], dûment mandatée ***** EXPOSÉ DU LITIGE [Y] [E], salarié de la SA [1] (l’employeur) a été embauché en qualité de joueur de rugby

Adresse 2] [Localité 2] défenderesse, représentée par Mme [Y] [C], dûment mandatée ***** EXPOSÉ DU LITIGE [X] [L], salarié de la SA [1] (l’employeur) a été embauché en qualité de joueur de rugby

. ; "aux motifs que le 13 janvier 1990 à Saint-Marcel-Lès-Valence, lors d'un match de rugby opposant l'équipe "junior" de la localité à celle de Beauvallon, un joueur de cette dernière, Patrick X...

DE SA PARTICIPATION A UN MATCH DE RUGBY ORGANISE PAR L'ASSOCIATION SPORTIVE DE SON LYCEE, LE 23 NOVEMBRE 1977 ; 2° DECLARE L'ETAT RESPONSABLE DU PREJUDICE SUBI PAR M.

L'ANNEE 1974, ETAIENT INEXISTANTS OU NE REVETAIENT PAS DE CARACTERE SERIEUX JUSTIFIANT UNE RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL ; QUE LA LETTRE DU 20 FEVRIER 1975 FAISAIT GRIEF AU SALARIE D'AVOIR REGARDE UN MATCH

Monsieur l'Avocat Général et de Madame A..., Greffier, l'arrêt dont la teneur suit : A R R E T FAITS ET PROCEDURE : Le 12 février 2005, à NERAC, Mathieu X..., né le 19 juin 1987, participait à un match