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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires
61372577cd5801467741dfb1
13 décembre 1995
pathologie décrite et existence et le traumatisme subi lors de l'accident et l'opération chirurgicale pratiquée le 9 octobre 1984 ; "alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, les exigences d'un
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200714
24 mai 2017
X... est affecté de manière constitutionnelle de deux genoux varum, qu'il a été opéré du seul genou droit qui est celui qui a été blessé lors de l'accident de travail/trajet et que la déformation du genou
5e chambre
DTA_2200600_20240228
28 février 2024
chirurgicale de son entorse du genou du 20 décembre 2010 avec intérêts au taux légal à compter du 9 août 2021 ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Saverne aux entiers frais et dépens ; 3°)
Serv. contentieux social
69669897cdc6046d472d59f2
9 janvier 2026
Il fait valoir que depuis 3 ans il a subi deux opérations chirurgicales du genou, des traitements antalgiques de palier 3, des soins infirmiers et de kinésithérapie à répétition, la perte de sa mobilité
Ch. Sociale -Section A
651d02e7fe8d588318c1adb7
3 octobre 2023
comportement inacceptable lorsqu'il devait s'absenter de l'entreprise, et que de fortes pressions ont été exercées sur lui lorsqu'il a dû s'absenter dans le courant de l'année 2015 pour subir une opération
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986
4 mai 2017
Z..., docteur, de Bordeaux et le médecin traitant Brahami à Cenon (33) ; - avoir eu un glaucome droit et gauche, et avoir été opéré en 1995 et 1998 plusieurs fois, deux fois à l'oeil droit et 18 fois à
61372631cd58014677423ac5
29 janvier 2003
Code de procédure pénale ; "aux motifs qu' "aux termes du certificat médical établi le 29 septembre, lendemain des faits, il était constaté sur la personne de Bruno Y... un nouveau traumatisme du genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100718
5 octobre 2022
Dans la nuit du 9 au 10 février 2016, elle a fait, dans sa chambre, une chute qui lui a occasionné une fracture du genou et du poignet nécessitant une opération chirurgicale. 3.
Ch.protection sociale 4-7
69730f67cdc6046d4761afb3
22 janvier 2026
[E] a subi un traumatisme des deux genoux dont une entorse grave du genou droit opérée à deux reprises : la première opération a eu lieu en mai 2016 et a consisté en une arthroscopie du genou droit pour
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02761_20260422
22 avril 2026
B... persiste à faire état de la pose d’une prothèse totale du genou droit, dont il a bénéficié en 2016, qui a nécessité une opération chirurgicale et une période de rééducation.
14e Chambre
6035984433d634bc82c34962
25 mars 2016
Il a été opéré le 28 août 2008 pour corriger une varisation du genou droit.
5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007745598
1 mars 1989
de réduction chirurgicale de cette fracture et qu'à la suite de cette intervention s'est déclarée une infection du genou par staphylocoques qui a laissé des séquelles sur l'articulation ; que rien ne
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
Pas d'amyotrophie. – Genoux : cicatrice d'intervention chirurgicale au niveau des deux genoux. Amyotrophie cuisse droite (-1 cm). Pas d'amyotrophie des mollets.
2EME PROTECTION SOCIALE
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18 janvier 2024
[N], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou droit.
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avait caressé le torse, pincé le bout des seins et avait prolongé ses caresses jusqu'à son pénis, concernant Ali Z..., celui-ci rapportait que le prévenu est venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré
1ère ch. civile
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30 août 2023
En raison de la persistance des douleurs au genou, M. [K] a consulté le Dr [C], qui l'avait opéré avec succès d'une ligamentoplastie du genou gauche en 2002.
1ère chambre bis
DTA_2001174_20230626
26 juin 2023
En 2006, elle avait bénéficié de la pose d'une prothèse de genou droit en raison d'un genu valgum.
65aa2196a34ad10008581815
[C], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou gauche.
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12 septembre 2006
à la réalisation de son propre préjudice, celui issu du décès de sa soeur n'étant pas évoqué en cause d'appel ; que son droit à indemnisation sera donc calculé en tenant compte de la limitation opérée
TROISIEME CHAMBRE
69fd7d1ccdc6046d470432e3
7 mai 2026
Enfin, l'expert retient que la reprise chirurgicale effectuée par M.