CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 029 résultats pour « opération chirurgicale sur le genou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires

61372577cd5801467741dfb1

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

pathologie décrite et existence et le traumatisme subi lors de l'accident et l'opération chirurgicale pratiquée le 9 octobre 1984 ; "alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, les exigences d'un

Source officielle

Page 2 sur 52

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200714

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

X... est affecté de manière constitutionnelle de deux genoux varum, qu'il a été opéré du seul genou droit qui est celui qui a été blessé lors de l'accident de travail/trajet et que la déformation du genou

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2200600_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

chirurgicale de son entorse du genou du 20 décembre 2010 avec intérêts au taux légal à compter du 9 août 2021 ; 2°) de condamner le centre hospitalier de Saverne aux entiers frais et dépens ; 3°)

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69669897cdc6046d472d59f2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il fait valoir que depuis 3 ans il a subi deux opérations chirurgicales du genou, des traitements antalgiques de palier 3, des soins infirmiers et de kinésithérapie à répétition, la perte de sa mobilité

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

651d02e7fe8d588318c1adb7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

comportement inacceptable lorsqu'il devait s'absenter de l'entreprise, et que de fortes pressions ont été exercées sur lui lorsqu'il a dû s'absenter dans le courant de l'année 2015 pour subir une opération

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Z..., docteur, de Bordeaux et le médecin traitant Brahami à Cenon (33) ; - avoir eu un glaucome droit et gauche, et avoir été opéré en 1995 et 1998 plusieurs fois, deux fois à l'oeil droit et 18 fois à

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ac5

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Code de procédure pénale ; "aux motifs qu' "aux termes du certificat médical établi le 29 septembre, lendemain des faits, il était constaté sur la personne de Bruno Y... un nouveau traumatisme du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100718

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Dans la nuit du 9 au 10 février 2016, elle a fait, dans sa chambre, une chute qui lui a occasionné une fracture du genou et du poignet nécessitant une opération chirurgicale. 3.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69730f67cdc6046d4761afb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[E] a subi un traumatisme des deux genoux dont une entorse grave du genou droit opérée à deux reprises : la première opération a eu lieu en mai 2016 et a consisté en une arthroscopie du genou droit pour

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02761_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

B... persiste à faire état de la pose d’une prothèse totale du genou droit, dont il a bénéficié en 2016, qui a nécessité une opération chirurgicale et une période de rééducation.

Source officielle
CA

14e Chambre

6035984433d634bc82c34962

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Il a été opéré le 28 août 2008 pour corriger une varisation du genou droit.

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007745598

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

de réduction chirurgicale de cette fracture et qu'à la suite de cette intervention s'est déclarée une infection du genou par staphylocoques qui a laissé des séquelles sur l'articulation ; que rien ne

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Pas d'amyotrophie. – Genoux : cicatrice d'intervention chirurgicale au niveau des deux genoux. Amyotrophie cuisse droite (-1 cm). Pas d'amyotrophie des mollets.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou droit.

Source officielle
CC

cr

61372622cd5801467742334f

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

avait caressé le torse, pincé le bout des seins et avait prolongé ses caresses jusqu'à son pénis, concernant Ali Z..., celui-ci rapportait que le prévenu est venu dans sa chambre, a caressé son pied non opéré

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e68db41fad969879bb4

Appel

30 août 2023

30 août 2023

En raison de la persistance des douleurs au genou, M. [K] a consulté le Dr [C], qui l'avait opéré avec succès d'une ligamentoplastie du genou gauche en 2002.   

Source officielle
TA

1ère chambre bis

DTA_2001174_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

En 2006, elle avait bénéficié de la pose d'une prothèse de genou droit en raison d'un genu valgum.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa2196a34ad10008581815

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[C], alors même que l'objet de sa mission était limité au seul genou gauche.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742721e

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

à la réalisation de son propre préjudice, celui issu du décès de sa soeur n'étant pas évoqué en cause d'appel ; que son droit à indemnisation sera donc calculé en tenant compte de la limitation opérée

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

69fd7d1ccdc6046d470432e3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Enfin, l'expert retient que la reprise chirurgicale effectuée par M.

Source officielle