(D. 10), circulant en sens inverse, a, en effet, déclaré, avoir constaté "la présence d'une pelle mécanique qui était en travers, elle était en angle droit et donc perpendiculaire à la remorque" et les

B... que la location de ce mini-tracto-pelle avait été convenue le 13 mai, afin de l'utiliser comme chargeur et non comme pelle, ce qui correspond à l'explication de Jacques Y... ; que cette méthode n'a

L'assureur ayant dénié sa garantie au motif que l'accident provenait de l'intervention d'une pelleteuse dont il n'était pas l'assureur, M. [T] l'a assigné devant un tribunal de grande instance. 4.

en "l'attrapant par le cou pour la tirer" ; que ce témoin indique d'ailleurs que les dames X... cherchaient à s'opposer au travail de la pelle mécanique et qu'elles étaient repoussées systématiquement

à compter du 17 septembre 2022 jusqu'à la date du 23 juin 2023, date de la restitution effective de la pelle mécanique.

avaient retenu la responsabilité pénale des inculpés en constatant que l'un de ceux-ci, Y..., avait reconnu partiellement avoir fait une fausse déclaration en indiquant qu'il conduisait lui-même la pelle

constatations au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale qu'elle a violé par refus d'application ; alors, ensuite, qu'en s'abstenant de rechercher si le conducteur de la pelle mécanique

X... s'était engagé à transporter la pelle mécanique qu'il lui avait vendue, a assigné celui-ci en remboursement du prix de ce transport qu'il a fait exécuter à ses propres frais ; Attendu que M.

(fils de Félix), au moyen d'une pelle mécanique ; que contrairement à ce qui semblait avoir été convenu, et contrairement aux instructions qu'il affirmait avoir reçues de son père, Franck Y..., loin de

Fabrice X... et l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du Loiret ; "aux motifs "qu'il résulte des investigations et des pièces de la procédure qu'au retour d'un séjour chez son père, Mégane

[N] avait reçu l'ordre formel de manipuler la mini-pelle mécanique à l'origine de son accident ; qu'en statuant ainsi sans avoir recherché si l'employeur qui avait laissé librement accessible à tous ses

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997, n° 97/05554), qu'ayant mis des pelles

Ruivo X..., embauché le 1er mars 1992 par la société Sève, devenue Oltram, en qualité de conducteur d'engins, a été licencié le 6 novembre 1996 à la suite de dommages causés à sa pelle mécanique ; Attendu

- CI N' AVAIT DONNE A L' OUVRIER AUCUNE CONSIGNE POUR PENETRER DANS LA ZONE DANGEREUSE CONSTITUEE PAR LA PARTIE NON ETAYEE D' UNE TRANCHEE QUE LEDIT OUVRIER ETAIT OCCUPE A NIVELER PENDANT QU' UNE PELLETEUSE

droits de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN), fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier, 23 septembre 2003 ) d'avoir déclaré l'AFAN, en qualité de gardienne d'une pelle

X... a commandé à la société CELIMAT une pelleteuse, fabriquée par la société Fiatallis, la société Auxiliaire de crédit, aux droits de laquelle se trouve la société Franfinance, en assurant le financement

manque de base légale, défaut de motifs, contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré qu'il existait des charges suffisantes contre X..., de s'être rendu coupable d'actes de pénétration

Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 avril 1994), que Mme X... a acheté le 2 avril 1990 à la société Brown Verrol SA (la société) une pelle