CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 398 résultats pour « psychologique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a4cd580146774274eb

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

qui avait le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue

Source officielle

Page 2 sur 2370

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613726a5cd580146774275bd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

qui avait le droit de le réclamer en application d'une ordonnance du 1er juillet 1999, et l'a condamnée de chef ; "aux motifs qu'il résulte tant des déclarations de l'enfant rapportées par la psychologue

Source officielle
CC

cr

6137267bcd58014677425edc

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

subi par Marie X... ; que l'expert psychologue, Mme Y..., conclut que l'ensemble des faits du tableau clinique et les tests projectifs authentifient l'existence d'un traumatisme à caractère sexuel et

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427009

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

A..., psychologues, ont prêté le serment des experts, "alors qu'il résulte des dispositions combinées des articles 156, 158 et 168 du code de procédure pénale que le serment des experts devant la cour

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220d0

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

. ; que, si la prévenue maintenait cette position en appel, il résultait cependant de l'expertise psychologique versée aux débats et établie par Mme F..., le 27 avril 1997, que les allégations de Mme X

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f46c

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

propos circonstanciés de la jeune plaignante permet de confirmer la décision entreprise sur la qualification des faits et la déclaration de culpabilité, d'autant que le rapport d'expertise de la psychologue

Source officielle
CC

cr

6137268dcd580146774267d8

Cassation

22 janvier 1997

22 janvier 1997

D., âgé de 6 ans et demi, qui disait avoir subi des violences sexuelles la veille; que l'examen médical révélait un traumatisme psychologique avec angoisse et sur le plan physique, le médecin notait un

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05380

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

N... en raison de pressions policières ; que l'expert psychologue ayant examiné L...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201035

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [I] fait valoir qu'elle est inscrite depuis plus de cinq ans sur la liste des experts de la cour d'appel de Montpellier, qu'elle y figurait dans la rubrique psychologie de l'adulte avec mention d'une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04231

Cassation

24 août 2016

24 août 2016

N..., qui vient d'être condamné à quinze ans de réclusion criminelle, a toujours contesté les faits qui lui sont reprochés ; qu'il ressort du dossier, et en particulier des expertises psychologiques des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101312

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Il a verbalisé ce refus devant le psychologue et il l'a réitéré devant le magistrat de la cour d'appel qui a procédé à son audition le 2 juin 2015.

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423179

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

circonstance de leur commission sur un mineur de 15 ans ; "aux motifs propres que " les déclarations accusatrices de Mathilde ont été réitérées tout au cours des investigations entreprises et Mme Y..., psychologue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01947

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X..., qu'elle a déposé plainte ; que ses propos ont été constants sur le déroulement des faits, tant auprès des enquêteurs, que des personnes auprès de qui elle s'est épanchée ou devant l'expert psychologue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200874

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Mme B... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans les rubriques psychologie de l'enfant et de l'adulte. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04781

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

faits dénoncés à l'origine de l'affaire et des circonstances dans lesquelles ils se seraient produits ; qu'elle décrit principalement des sévices qui ne figurent pas dans la procédure mais que la psychologue

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742756a

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

du prévenu et ses relations avec les hommes établissent que celui-ci se sert des mêmes manoeuvres et faveurs auprès de jeunes, de sexe masculin, pour obtenir des relations sexuelles ; que l'expert psychologue

Source officielle
CC

cr

AILLES, en date du 3 mars 1999, qui, dans la procédure suiviec/Louis

6137260bcd580146774228b3

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

. ; " aux motifs que les attestations du docteur C..., l'examen médical du docteur Z... et l'expertise psychologique réalisée par Marie-Laure D... laissent à penser que la jeune A... a été victime d'agressions

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/David B

613725f1cd58014677421b9c

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

que les arrêts et jugements sont déclarés nuls lorsqu'il a été omis ou refusé de prononcer sur une ou plusieurs demandes des parties ; qu'en ne s'étant pas prononcée sur le préjudice corporel et psychologique

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427301

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

postérieurement à l'époque des faits dénoncés, état psychologique évocateur, selon deux psychologues, d'abus sexuels ; que c'est en conséquence à juste titre que le juge d'instruction a estimé qu'il existait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200644

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

Mme [X] fait valoir, d'une part, qu'elle a une parfaite maîtrise de la langue turque, qui est sa langue maternelle, d'autre part, qu'elle est titulaire d'une licence de psychologie (université de [Localité

Source officielle