Nomenclature, issu de l'arrêté du 28 janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques

nomenclature, issu de l'arrêté du 28 janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques

Nomenclature, issu de l'arrêté du 28 janvier 1997 applicable en la cause, spécifie que "pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidences radiographiques

. ; qu'aux termes du rapport des experts judiciaires, l'absence de bilan radiographique ne permettait pas d'affirmer que seul le traumatisme du tronc était responsable du décès ; qu'en ce qui concernait

"alors que le demandeur ayant produit aux débats un certificat médical établi trois jours après l incident l ayant opposé aux prévenus et prescrivant un arrêt d activité de 15 jours ainsi qu une radiographie

aux motifs qu'il résulte du rapport d'expertise médicale que s'agissant de la recherche d'un corps étranger intraoculaire, la pratique affirmée depuis plusieurs années, consistant à réaliser une radiographie

obligatoire ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen : Attendu qu'il est encore fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que réserve faite du cas où les radiographies

Elle explique que le chirurgien-dentiste n’a pas jugé utile de prescrire une radiographie et que c’est à l’occasion d’une consultation auprès du docteur [V], médecin généraliste, qu’une radiographie a

du rachis cervical complet; que, toutefois, à son arrivée à l'hôpital le blessé ne présentait pas de symptôme neurologique rendant cette radiographie obligatoire; qu'une plainte concernant des douleurs

Z... de toute responsabilité, au titre de l'ostéochondrose soufferte par le cheval Zappa, laquelle était visible sur les clichés de 2007, au motif que l'examen radiographique du boulet antérieur droit

pratiquée pour déterminer son âge ; qu'à cet égard il invoquait, documentation scientifique à l'appui, que l'échantillon d'individus ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies

Code civil ; 2 / que l'arrêt attaqué, qui s'est borné à affirmer qu'il n'existait pas de lien direct et certain entre l'accident et l'état pathologique actuel de Mme X... sans tenir compte des radiographies

À l'issue des examens pratiqués, comprenant une radiographie pulmonaire, M. [R] a autorisé la sortie de l'enfant. 5.

Le 06 juin 2025, le Dr [W] [C], médecin généraliste, a prescrit à [U] [F] des radiographies du rachis cervical à effectuer 7 jours après l’accident + radiographie du rachis dorso lombaire, des antidouleurs

diagnostic partiellement erroné qui l'a conduit à intervenir en urgence injustifiée sur un patient fragilisé, dans la gestion de la plaie à la paroi biliaire par un drainage inadapté et sans contrôle radiographique

établi le 4 avril 1998 par le docteur A... fait état des blessures subies par Pierrick Y... justifiant d'un arrêt de travail de deux jours et d'une incapacité temporaire totale à définir après les radiographies

ouverte sur les causes de ce décès, Abdou X..., médecin de la famille Y..., et Didier Z..., interne de garde au Centre hospitalier général de Libourne, où l'enfant avait été brièvement hospitalisée et radiographiée

garde, celle-ci, inquiète de l'absence de contractions et envisageant une présentation de l'enfant par le siège, a alerté téléphoniquement le médecin vers 16 heures ; Qu'après avoir prescrit une radiographie