[F] [J] du chef de refus d'obtempérer aggravé à trois mois d'emprisonnement avec sursis, la suspension de son permis de conduire et a ordonné la confiscation du véhicule Audi RS3 appartenant à la société

[F] a été mis en examen pour tentative d'extorsion avec arme et en bande organisée, en récidive, tentative de meurtre sur un policier, en récidive, dégradation aggravée, association de malfaiteurs, refus

vu trois hommes en tenue arriver, dont deux sont entrés dans la cellule de ce dernier, puis avoir entendu des bruits de bagarre et précisant " visiblement quelqu'un recevait des coups il y avait du remue

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2018, qui, pour outrages et menaces envers une personne dépositaire de l'autorité publique, refus

Maxime Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 5 octobre 2017, qui, pour refus d'obtempérer aggravé et excès de vitesse, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

, conduite d'un véhicule malgré suspension du permis de conduire, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, l'annulation du permis de conduire et une confiscation, et, pour refus

et association de malfaiteurs, en récidive, à douze ans d'emprisonnement, 40 000 euros d'amende, cinq ans d'interdiction de séjour, le second, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, refus

[Y] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Cayenne, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2024, qui, pour violences aggravées, refus d'obtempérer et refus de prélèvement

du contrat d'assurance, le prévenu n'ayant pas, lors de sa souscription, le 10 juin 2004, déclaré qu'il avait été condamné, le 16 septembre 2003, à six mois de suspension du permis de conduire pour refus

correctionnelle, en date du 28 juin 2022, qui, pour violences aggravées, infraction à la législation sur les stupéfiants, détention sans justificatif de marchandises dangereuses pour la santé, en récidive, refus

B... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2018, qui, pour refus d'obtempérer, conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

roumain en situation irrégulière sur le territoire français, a été interpellé et placé en garde à vue le 15 février 2004, à 18 heures 15, dans le cadre d'une enquête diligentée en flagrance du chef de refus

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 16 juillet 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols et violences aggravés en récidive et refus

[B] [D], contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 8 avril 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol qualifié et recel, refus

K... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

Q... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

S... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

M... et leur renvoi devant la cour d'assises des mineurs des Bouches du Rhône pour être jugés des chefs de vol avec arme, recel de vol, refus d'obtempérer et violences avec arme sur personne dépositaire

T..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2018, qui, pour délit de fuite, dégradation ou destruction aggravée du bien d'autrui, refus d'obtempérer

15 mars 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, association de malfaiteurs, circulation de marchandises prohibées et refus