Vu les conclusions de l'[E] [M] [I] remises au greffe le 15 juin 2022 ; Vu les conclusions de Monsieur et Madame [H] remises au greffe le 23 juin 2022 ; Vu les conclusions de Monsieur [U] [L] et

Par conclusions remises au greffe le 13 octobre 2025, la société Hostel Invest demande au conseiller de la mise en état d'ordonner la radiation du rôle de l'affaire, les appelants n'ayant pas exécuté les

Par une première ordonnance du conseiller de la mise en état du 13 mars 2019, confirmée par arrêt de la cour d'appel du 13 septembre 2019, les conclusions d'intimé de l'employeur remises au greffe le 28

[Z] [N] et Mme [A] [N] épouse [K], dans lequel la SARL Opt'Immo était intervenante forcée, Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique le 13 juin 2025 par M.

à Mme [C] épouse [H] une somme provisionnelle de 2 000 euros de dommages-intérêts pour procédure abusive, alors « que la remise au greffe d'une copie de chaque assignation délivrée doit avoir lieu sous

MAZIERES, président de chambre délégué par ordonnance de la première présidente du 19 décembre 2025, en présence de notre greffière et après avoir entendu les conseils des parties en leurs explications

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de Me Spinosi, avocat de M. X..., les conclusions de MM.

Par conclusions remises au greffe par le Rpva le 16 mars 2026, l'intimée a indiqué se désister de sa demande et a demandé au conseiller de la mise en état de se prononcer sur son désistement.

En ce cas, la déclaration d'appel est remise au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a de parties destinataires, plus deux.

Par conclusions remises au greffe le 16 avril et le 13 octobre 2025, la SCI Les Aliberts demande au conseiller de la mise en état de déclarer irrecevables les conclusions d'appel incident de la société

SOCIETE IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE (SIG), défenderesse, Vu les trois déclarations d'appel remises au greffe de la cour par voie électronique (RPVA) le 3 décembre 2025, respectivement à 16h04 (RG 25

, Exposé du litige : Vu les conclusions de l'association union des centres de vacances et de loisirs remises au greffe le 19 novembre 2025, Vu l'avis avant caducité adressé à Me Henriot, conseil

DENIZANE Ministère public : // Jugement rendu par remise au Greffe, le 21.04.2026 A la date du 14.04.2026, Monsieur [K] [R], dirigeant de la SCIC KEJAL, (ci-après « le Débiteur ») a sollicité l'ouverture

[G] [V], Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique le 13 novembre 2025 par M.

DE LA MANCHE ès qualités de curateur de Monsieur [D] [C] [Adresse 12] [Localité 16] non représentée INTIMÉS A rendu l'ordonnance suivante : FAITS ET PROCÉDURE Par conclusions remises

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par déclaration remise au greffe, par voie électronique (RPVA), le 14 juin 2024, la S.A.R.L. LE DIB'S et M.

Par conclusions remises au greffe le 24 septembre 2025 et signifiées à étude de commissaire de justice le 1er octobre 2025, elle demande à la cour d'annuler la décision de l'INPI et de condamner la société

DENIZANE Ministère public : // Jugement rendu par remise au Greffe, le 21.04.2026 A la date du 16.04.2026, Monsieur [Q] [R], dirigeant de la SAS SYNERGIZ LABS, (ci-après « le Débiteur ») a sollicité

Signé par Madame Caroline CHICLET, Président de chambre et Mme Agnès BAYLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Vu les conclusions de la SA [1] remises au greffe et notifiées le 19 mars 2025 ; Vu les conclusions de M.