. - La ou les trémies desservant la scène doivent être établies soit dans la toiture, soit horizontalement dans le plancher haut, comme il est dit aux alinéas a et b du paragraphe 3 de l'article SC 15.

Article L 67

—

Avant-scène

Article L 60

—

Plancher de scène

Article L 70

—

Désenfumage du bloc-scène

Article L 64

—

Mur de la baie de scène

Article L 63

—

Dispositif d'obturation de la baie de scène

Article SC 42

—

La surface totale des trémies faisant l'objet de l'article SC 15 doit être au moins égale, en mètres carrés : Au 1/20 de la surface de la scène pour celles visées à l'alinéa a du paragraphe 3 de cet article ; Au 1/100 du nombre exprimant le volume de

Article SP 17

—

. - Ce service doit être obligatoirement fourni pendant la présence du public par les sapeurs-pompiers locaux : - dans les établissements de toutes catégories utilisant une scène du type A ; - dans ceux de 1re et 2e catégorie utilisant une scène du

Article SC 9

—

Les tournettes ou plateaux mobiles sont autorisés à l'intérieur de la cage de scène.

Article Annexe 7

—

I. - Méthodologie de gestion de scène d'infraction : - terminologie usuelle.

Article SC 35

—

Les cages de scène du type A ne doivent jamais être surmontées de locaux.

Article SC 37

—

Les dispositions de l'article CO 20 ne sont pas applicables aux planchers de scène du présent type possédant un dessous.

Article SC 4

—

. - Le bloc-scène proprement dit et, éventuellement, le dépôt de service et la resserre aux accessoires prévus aux articles SC 23 et SC 24.

Article R3324-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 56

Code du travail

La demande du salarié de liquidation anticipée est présentée dans un délai de six mois à compter de la survenance du fait générateur, sauf dans les cas de rupture du contrat de travail, décès, invalidité, violences conjugales, surendettement et activité

Article SC 16

—

. - L'ouverture complète des trappes doit être commandée par une manoeuvre unique de deux points différents accessibles en toutes circonstances, l'un sur la scène, l'autre à l'extérieur de celle-ci, situés à proximité des commandes du rideau faisant l'objet

Article D320-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 15

Code de la sécurité intérieure

Sont prohibées dans les communications commerciales en faveur des jeux d'argent et de hasard : 1° Toute mise en scène de mineurs ou toute représentation de mineurs en situation d'achat ; 2° Toute publicité incitant les mineurs à considérer que les jeux

Article SC 34

—

Il est interdit de fumer dans le bloc-scène, sauf si la nécessité du jeu l'impose. Dans ce cas, toutes précautions doivent être prises pour éviter tout incident.

Article D1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 13 > 00

Code de procédure pénale

En cas de violences sexuelles, de violences fondées sur le genre ou de violences domestiques, la victime est entendue par un enquêteur du même sexe si elle en fait la demande.

Article SC 29

—

. - Sous réserve des prescriptions générales prévues à l'article SC 4, paragraphe 2, la scène peut être prolongée, en avant du rideau pare-flammes, par un ensemble architectural permettant aux acteurs de pénétrer à l'intérieur de la salle.

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