Codes de loi français

Article 5

La canalisation sera réalisée en tubes d'acier sans soudures, nuance AX 42, conformes à la spécification API 5 LX (édition d'avril 1970).

Article L471-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

Matériaux de construction en terre cuite - Roches ornementales et de construction 75 € sur une année civile Papier 40 € sur un semestre civil Plasturgie et composites 40 € sur un semestre civil Fonderie 500 € sur un semestre civil Soudure

Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

0,2 % Bois 0,05 % 0,1 % Béton 0,3 % 0,35 % Matériaux de construction en terre cuite 0,38 % 0,4 % Roches ornementales et de construction 0,18 % 0,2 % Papier 0,02 % 0,06 % Plasturgie et composites 0,025 % 0,05 % Fonderie 0,08 % 0,1 % Soudure

Article 1

Comparaison avec le produit courant " : La disposition : Points de différence Agneau LA 05-85 Produit courant Abattage Age : 70 à 210 jours hors période de soudure où l'âge est porté à 240 jours pour les femelles et les mâles castrés.

Article L471-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

est minoré de 40 % pour les opérations, autres que les importations, relatives aux biens suivants, lorsque leur fabrication nécessite l'utilisation de produits métallurgiques à hauteur de la moitié de leur valeur : 1° Les biens des industries de la soudure

Article 10

lorsque l'appareil est en fonctionnement ; -aucune case de stockage n'abrite d'aérotherme à gaz et n'est surmontée à l'aplomb de tuyauteries d'alimentation des aérothermes ; -les tuyauteries d'alimentation en gaz sont en acier et sont assemblées par soudure

Article R557-11-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

transposant, dans le droit interne de l'Etat où elles ont été accomplies, les dispositions de la directive 84/525/CEE du Conseil du 17 septembre 1984 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux bouteilles à gaz en acier sans soudure

Article 45-3

Les déchets de mercure métallique sont conditionnés dans des conteneurs résistants à la corrosion et aux chocs et de préférence exempts de soudure.

Article Annexe II

sous-marins, ainsi que des activités de recherche associées ; - le secteur de l'industrie non électronucléaire, qui comprend notamment l'extraction de terres rares, la fabrication de sources scellées mais aussi diverses applications, comme le contrôle de soudure

Article 1

puissent entrer en contact avec le corps humain ou les objets métalliques ; 4° L'équipotentialité doit être réalisée entre toutes les masses et les éléments conducteurs ; 5° Le câble de mise à la terre de la pièce à souder doit adhérer à celle-ci par une soudure

Article R543-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 06

l'attestation de capacité prévue à l'article R. 543-99 ou d'un certificat équivalent délivré dans un des Etats membres de l'Union européenne et traduit en français ou par une entreprise certifiée pour les opérations de brasage fort, brasage tendre ou soudure

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22.

Article 26

Les tuyauteries vissées d'un diamètre supérieur à 50 millimètres, transportant un liquide inflammable, sont autorisées à l'intérieur des rétentions sous réserve que le vissage soit complété par un cordon de soudure. 26-4.

Article R543-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66

Dans ce qui précède, une liaison, à l'exclusion de tout collage, soudure ou sertissage, est considérée comme réversible lorsqu'elle peut être séparée au moyen d'actions mécaniques, telles que le dévissage, par des outils simples et couramment employés

Article Annexe I

Celle-ci a pour objet d'assurer que les composants fabriqués dans les conditions et selon les modalités de la qualification auront les caractéristiques requises. 3.3 Assemblages permanents et revêtements par soudage Les soudures dans les zones soumises

Article Annexe 4

SIGNALISATION/ENERGIE. 123 - OPERATEUR/OPERATRICE DE PRODUCTION CATENAIRE. 125 - OPERATEUR/OPERATRICE DE PRODUCTION VOIE. 126 - CONDUCTEUR/CONDUCTRICE EQUIPEMENT. 128 - OPERATEUR/OPERATRICE SOUDURE VOIE. 130 - OPERATEUR(TRICE) DE PRODUCTION OUVRAGES D'ART

Article Annexe 4

nettoyage, servitudes) - maçonnerie - maintenance des moyens de protection et de mesure - manutention, grutier, pontier - mécanique - nettoyage - peinture - plomberie - soudure

Article 229-II-1.02

Cette vérification concerne les plans de structure, la concordance entre ces plans et la construction sur le chantier ainsi que la qualité des soudures. 1.3.

Article 241-5.05

Les drisses et écoutes textiles sont continues et convenablement arrêtées, au moyen d'un manchon, d'une surliure, ou d'une soudure thermique.