maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles, a été hospitalisée à la clinique gérée par la société SEMCS et a subi une opération chirurgicale consistant dans la pose d'un stimulateur

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que le 3 octobre 1989, un stimulateur

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que le 23 mars 1992, un stimulateur

X..., celui-ci reconnaissait s'être vu concéder dès 1984 l'exclusivité de la pose de stimulateurs cardiaques ; alors que, enfin, en ne recherchant pas, bien qu'y ayant été expressément conviée, si, en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 10 janvier 1994, un stimulateur cardiaque équipé d'une sonde auriculaire de marque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 3 mars 1992, un stimulateur cardiaque équipé d'une sonde auriculaire de marque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 31 août 1991, un stimulateur cardiaque équipé d'une sonde auriculaire de marque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 11 décembre 1992, un stimulateur cardiaque équipé d'une sonde auriculaire de marque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 5 janvier 1994, un stimulateur cardiaque équipé d'une sonde auriculaire de marque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 8 juin 1993, un stimulateur cardiaque équipé d'une sonde auriculaire de marque

et des pièces de la procédure que Jean-Michel X..., docteur en médecine, spécialisé en cardiologie, exerçant son activité dans la clinique que dirige Josette Z..., procédait habituellement à des stimulations

d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1° que les électrocardiogrammes, assortis d'un honoraire de surveillance, ayant été pratiqués dans la période de vingt jours suivant la pose d'un stimulateur

, la chirurgie cardiaque, et la thérapie vasculaire ; que par ailleurs les prix des stimulateurs cardiaques ayant baissé de 3 % à 12 %, selon les catégories, il s'en était suivi une perte du chiffre d'affaires

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° S 05-15.721 et X 05-18.325 en raison de leur connexité ; Attendu que le 6 octobre 1992, un stimulateur

X..., médecin, a pratiqué sur un patient une intervention consistant à implanter un stimulateur cardiaque "double chambre" comprenant deux électrodes, qu'il a cotée KC 120 + K 50; que la Caisse primaire

X..., le Tribunal énonce essentiellement qu'il a toujours été suivi à l'hôpital de Clamart depuis l'implantation d'un stimulateur cardiaque dans cet établissement en 1990 ; Qu'en statuant ainsi, alors

Suite aux complications ultérieures la requérante dût subir une deuxième opération (l’implantation d’un stimulateur cardiaque ( rozrusznik serca )). 1.

du 27 mars 1972 ; Attendu, selon les juges du fond, que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de prendre en charge la facturation d'électrocardiogrammes dispensés lors de la pose de stimulateurs