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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725cecd58014677420a6d
23 novembre 1994
23 novembre 1994
peut-être en raison de la mésentente qui existait entre eux, le docteur B... n'a pas cru bon de s'entretenir du malade avec le docteur Y... qui, en sa qualité d'anesthésiste, assurait avec lui la surveillance
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e4d
22 novembre 1994
22 novembre 1994
peut-être en raison de la mésentente qui existait entre eux, le docteur B... n'a pas cru bon de s'entretenir du malade avec le docteur Y... qui, en sa qualité d'anesthésiste, assurait avec lui la surveillance
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e483
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Diego Z...d'échapper à la défaillance multi-viscérale ayant conduit à son décès le 13 avril 2002 à raison du manquement à l'obligation de surveillance post-opératoire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201509
5 novembre 2015
5 novembre 2015
montage, démontage, nettoyage de pièces de machines contenant de l'amiante qui l'ont exposé à ce toxique de 1973 à 1995 avec une interruption entre 1977 et 1978, et qu'il a fait l'objet d'une « surveillance
Source officiellecr
61372595cd5801467741ef8d
4 mars 2003
4 mars 2003
Docteur Z... le 23 novembre 1995, était incomplète et, notamment, ne mentionnait pas les valeurs relevées par les éléments de monitorage ; que les experts mentionnent un certain manquement dans la surveillance
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00501_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
effectivement réalisés par les différents médecins du centre hospitalier, l'abcès et ses complications n'ont pas été diagnostiqués, ce qui révèle une négligence dans la surveillance post-opératoire ;
Source officiellesoc
6079b1169ba5988459c51225
15 juillet 1987
15 juillet 1987
la polyclinique du Bois-Bernard et que, le jour même, le docteur Y..., cardiologue, a procédé sur ce malade à une exploration endo-cavitaire, acte coté K 100 ; Attendu que, pour dire que la surveillance
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2501173_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
pour le traitement d'une péritonite - une expertise médicale est nécessaire pour apprécier le caractère fautif des actes et soins réalisés dans l'établissement, des maladresses et un défaut de surveillance
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b75
29 janvier 1976
29 janvier 1976
, ET ALORS QUE, D'AUTRE PART, DANS DES CONCLUSIONS RESTEES SANS REPONSE LA CAISSE AVAIT FAIT VALOIR QUE, SELON UNE ENQUETE DE SON MEDECIN-CHEF, LE PERSONNEL DE L'ETABLISSEMENT POUVAIT ASSURER LA SURVEILLANCE
Source officielleciv1
613720b1cd580146773ed955
19 mai 1987
19 mai 1987
par le docteur X... et qu'une occlusion intestinale a fait ensuite son apparition, entraînant plusieurs interventions ultérieures ; que, motif pris d'une défaillance fautive du chirurgien dans la surveillance
Source officielle1ère Chambre
66141d763bbdffcd91701b68
8 avril 2024
8 avril 2024
, notamment salle de surveillance post interventionnelle ( SSPI ) ; qu'aucune faute d'organisation ne peut lui être reprochée ; que son personnel paramédical salarié a agi conformément aux règles de l'art
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2201147_20260226
26 février 2026
26 février 2026
demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet du recours administratif du 17 septembre 2021 demandant la régularisation de l'organisation interne du service SSPI (salle de surveillance
Source officiellesoc
613723fecd58014677410dd9
25 mars 2003
25 mars 2003
X..., cardiologue, le remboursement d'actes de surveillance sous monitoring pratiqués sur plusieurs patients dans les jours suivant leur opération ; Attendu que pour ordonner le remboursement demandé
Source officiellesoc
613723fecd58014677410dda
25 mars 2003
25 mars 2003
X..., cardiologue, le remboursement d'actes de surveillance sous monitoring pratiqués sur plusieurs patients dans les jours suivant leur opération ; Attendu que pour ordonner le remboursement demandé
Source officiellesoc
613723e2cd5801467740f68f
26 septembre 2002
26 septembre 2002
X..., cardiologue, le remboursement d'actes de surveillance sous monitoring pratiqués sur plusieurs patients dans les jours suivant leur opération ; Attendu que pour ordonner le remboursement demandé
Source officiellesoc
613723e2cd5801467740f690
26 septembre 2002
26 septembre 2002
X..., cardiologue, le remboursement d'actes de surveillance sous monitoring pratiqués sur plusieurs patients dans les jours suivant leur opération ; Attendu que pour ordonner le remboursement demandé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00760
22 mars 2011
22 mars 2011
par Madame A..., infirmière du bloc opératoire, que le 5 décembre 2002, une première intervention chirurgicale sous anesthésie s'est terminée vers 17 h ; que la patiente a été amenée en salle de surveillance
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46ed6
7 octobre 1998
7 octobre 1998
que le diagnostic de thrombose du sinus caverneux a été confirmé ; que cette affection a eu pour conséquence la perte fonctionnelle définitive de l'oeil ; qu'invoquant une faute médicale dans la surveillance
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f27f
28 septembre 1999
28 septembre 1999
lendemain vers 0 h 30 ; que l'exposé des faits qui précèdent amène nécessairement à rechercher une ou plusieurs fautes dans trois domaines possibles : l'opération et ses suites, l'organisation de la surveillance
Source officielleciv1
607940d19ba5988459c3f229
26 janvier 1970
26 janvier 1970
NE REPROCHAIENT PAS SEULEMENT A CE MEDECIN UNE TELLE OMISSION, MAIS AUSSI D'AVOIR PRIS L'INITIATIVE D'UNE INTERVENTION QUI N'ETAIT NI NECESSAIRE, NI URGENTE, ET D'AVOIR NEGLIGE LA SURVEILLANCE POST-OPERATOIRE
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