Sur le moyen unique : Attendu que la société Les Ambulances de Villeneuve a effectué deux transports au bénéfice de deux assurés s'étant rendus les 4 et 5 juin 1997 auprès de centres de soins ; que

SIROT en qualité de conducteur VSL et Ambulances du 6 au 30 mars 2012.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Y..., "AMBULANCES DU GATINAIS", demeurant à Ferrières-en-Gatinais

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 avril 2009) que Mme X... a été engagée par un contrat de travail à durée indéterminée en date du 5 juillet 2002 par la société Ambulances

[B] [L] a été engagé à temps complet par la SARL Ambulances Indigo en qualité d'ambulancier régulateur moyennant une rémunération horaire brut de 11,50 euros.

de géolocalisation de ses ambulances, ne démontre pas avoir communiqué de tels justificatifs aux Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne.

Il résulte de l’arrêt susvisé de la cour d’appel de Poitiers du 27 janvier 2021 que pour relaxer la SARL Ambulances A... et son gérant, M.

FAITS La société AMBULANCES [F] FILS [Localité 1]/ [Localité 2] (ci-après AMBULANCES [F]) est une société dirigée par Monsieur [E] [F], exerçant l'activité d'ambulances, comprenant les transports sanitaires

M..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° D 19-10.498 contre l'arrêt rendu le 25 octobre 2017 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Taxi Ambulances

2011 en qualité d'auxiliaire ambulancier.

X... a été engagé par la société Ambulances Esculape en qualité d'ambulancier selon contrat à durée indéterminée du 5 janvier 2004 ; qu'ayant démissionné le 14 décembre 2005, il a saisi la juridiction

dépendantes, des personnes bénéficiant d'un accueil de jour sont pris en charge par l'assurance maladie sous forme d'un forfait journalier applicable au nombre de places autorisées, compris dans le tarif

[Localité 5] à compter du 18 février 2008 en qualité d'ambulancier.

FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Mme [G] [L] a été engagée à compter du 26 septembre 2018, suivant contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de conducteur ambulancier par la SAS Ambulances

EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [Z], née en 1973, a été engagée par la SARL Les ambulances de la citadelle, par un contrat de travail à durée indéterminée du 23 février 2006 en qualité d'ambulancière cca.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ambulances du Soleil du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre le Ministre chargé de

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Ambulances des Iles d'or du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre le ministre chargé

[Y] n'est pas établie d'autant qu'il résulte de sa pièce n° 38 qu'il a retrouvé dès le 15 mai 2021 un emploi à temps plein en qualité d'ambulancier auprès de la société Ambulances présence 94.