monopole dispose d'une notoriété importante, notamment sur le marché en exigeant de l'aéronautique, qui est significatif sur le territoire concédé à la société SCOMO SAS ; qu'il constate aussi que la vente

de la machine laser et du chargeur-déchargeur, outre tout matériel associé à la vente résolue.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un accident du travail subi par l'un de ses employés travaillant sur une machine-outil

Y... a été engagé en mai 1978 par la société Mary (vente d'outillage et de machines-outils), comme représentant multicartes; que diverses modifications ont été apportées à son contrat fin août 1984, notamment

DU CODE DU TRAVAIL ET 1 ET SUIVANTS DU DECRET N 58-1345 DU 23 DECEMBRE 1958 RELATIFS AUX AGENTS COMMERCIAUX ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE PIERRE X..., QUI AVAIT ETE CHARGE SOUS CONTRAT ECRIT DE LA VENTE

collective : [Immatriculation 2] JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : SAS ETS [W] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 309 192 631 RCS [Localité 1] Activité : Achat, vente

outils pour le travail des métaux.

La cour administrative d'appel a relevé qu'il résulte de l'instruction, d'une part, que l'opération d'acquisition de diverses machines-outils par la SNC Zonza 2007 B auprès de l'entreprise Zillig n'est

réparer le préjudice subi, sans qu'il en résulte pour elle ni perte ni profit ; qu'en toute hypothèse, en condamnant la Société OSEO FINANCEMENT à indemniser la perte résultant de la réduction du prix de vente

Monsieur Christophe B... était embauché en qualité d'ingénieur de Support Maintenance (cadre de position 2) par la SA GE FANUC AUTOMATION devenue FANUC SA France ; qu'il intervenait notamment sur des machines

outils disposait du droit d'utiliser le vocable Boutillon pour la vente de cisailles hydrauliques, annule la marque Boutillon machines outils en son entier, c'est-à-dire y compris en ce qu'elle désigne

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électronique, a conclu un contrat-cadre de dépôt avec la société René Clément aux termes duquel cette dernière société devenait dépositaire de commandes numériques destinées à être installées sur des machines-outils

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