(Repmo), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la Société d'études et de ventes de machines-outils (Sevmo), défenderesse à la cassation.

de pièces détachées, cependant que le contrat imposait principalement à la société Etablissements Poulard de négocier et conclure des contrats de vente de machines outils auprès de la clientèle de la

W formé par la société nouvelle Cazeneuve, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 25 juin 1987), que la société Cazeneuve, qui avait pour objet la fabrication et la vente

achat machines outils aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Vente achat machines outils et la condamne à payer à l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur

] [N] : * la nue-propriété des 525/1100èmes indivis du même immeuble, évaluée à 525 000 francs, * la nue-propriété 'uniquement des éléments incorporels d'un fonds de commerce industriel d'achat et vente

d’une machine-outil au prix de 400   000 euros (EUR).

] [X] a donné à [N] [J] [X], outre la nue-propriété des 525/1000ème indivis de l'immeuble situé [Adresse 5], la nue-propriété des éléments incorporels d'un fonds de commerce industriel d'achat et de vente

(la société Huron), fabricant de machines-outils, a noué une relation commerciale avec la société DSF, qui exerce l'activité de grossiste dans le secteur de la machine-outil ; qu'après l'avoir mise en

ministère public, OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté TM INDUSTRIE [Adresse 2] Activité : Achat vente

des machines outils et des installations de production fabriquées par Velati.

E... a cédé à la société Moulin de la Planchotte, le 30 avril 2004, son fonds de commerce, créé le 1er mars 1973, lequel avait pour objet social « Centrale électrique, achat et vente de machines-outils

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 28 FÉVRIER 2024 La société Vente

de 585 000 francs due à la banque, alors, selon le pourvoi, d'une part, que si, même en matière de vente de machines outils, l'erreur commise par l'acquéreur peut être une cause de nullité lorsque celui-ci

La société [R] Machines Outils (la société [R]) est spécialisée dans le négoce et la location de machines-outils, de matériels de levage et de pièces détachées.

FAITS ET PROCEDURES La société N2C est spécialisée dans l'achat, la réparation, la mise en sécurité et la vente de machines-outils liées au travail du métal.

HURON GRAFFENSTADEN exerce une activité de construction et de vente de machines outils. Elle emploie 147 salariés. Par contrat à durée indéterminée du 29 août 2016, elle a embauché M.

le constructeur de ce matériel pour garantie de toutes les condamnations susceptibles d'être prononcées contre lui ; que sur la résolution de la vente de la machine-outil acquise par l'entreprise Calvibat

La société [22] est propriétaire d'un local industriel de 3.320 m² édifié sur un terrain de 7.161 m² à [Adresse 31], exploité par les sociétés familiale de vente de machines outils [20] et [14].

SCOMO, elle-même professionnelle de la vente de machine outil, et en outre cette vente a été effectuée avec une limitation de garantie.

. ******* FAITS ET PROCEDURE Mme Sandrine Y...a été engagée en qualité de comptable, position agent de maîtrise niveau V, par la société Transtec Machines Outils (TMO), dont l'activité principale