Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit : 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 26 mai 2016 Cassation Mme FLISE, président Arrêt n° 842 F-D Pourvoi n° Q 15-17.323

BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2003, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, détention et transport de marchandise réputée importée en contrebande, commis en récidive

K... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises du Pas-de-Calais, en date du 16 mai 2019, qui, pour viol et agression sexuelle, en récidive, non justification d'adresse et non déclaration de

de violences aggravées, infractions à la législation sur les stupéfiants et sur les armes, association de malfaiteurs, recel en bande organisée, usage de fausses plaques d'immatriculation, en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 23 janvier 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vol, en récidive, avec arme et en bande organisée

2018 ; que seul est recevable le pourvoi formé le 15 février 2018 ; Vu le mémoire et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 62-2,

N... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2019, qui, pour recel en récidive, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces soumises à l'examen de la Cour de cassation ce qui suit. 2. MM.

[I] [M] a formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de la Côte-d'Or, en date du 15 janvier 2021, qui, pour viols aggravés, violences aggravées en récidive, l'a condamné à dix-huit ans de réclusion

[U] [B], domicilié [Adresse 5], 2°/ Mme [P] [B], domiciliée [Adresse 2], 3°/ Mme [E] [B], domiciliée [Adresse 1], 4°/ Mme [M] [B], domiciliée [Adresse 5], ont formé le pourvoi n° M 21-20.564

CRIMINELLE, DU 26 MARS 2025 Mme [N] [S] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2024, qui, pour violences aggravées en récidive

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

et de détention sans autorisation d'armes et de munitions des 1ère et 4ème catégories ; Vu les mémoires ampliatif et additionnel produits ; Sur la recevabilité du mémoire additionnel déposé le 2