Alain YK..., demeurant Les Mas de la Croix des Gardes, 210, ..., 65°/ de Mme Rosemarie YL..., veuve de M. Jean-Claude YL..., demeurant ..., 66°/ de M.

Alain X..., demeurant chez ...

Patrick XE..., demeurant 61, place Roger Salengro, 59410 Anzin, 38 / de M. Patrick XF..., demeurant ..., 39 / de M. Pascal XG..., demeurant ..., 40 / de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me Y... et Me ROGER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

. : 2023J405 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 08 avril 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre

(Marne), 2°) de Monsieur Alain Y..., demeurant ..., à Witry-les-Reims (Marne), défendeurs à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 27 octobre 1988, où étaient présents : M.

Alain X..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de M.

Alain X..., 2 / de Mme Martine B..., épouse X..., demeurant ensemble ..., quartier Laure, 64000 Pau, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Alain B..., 2 / de Mme Odette C..., épouse Z..., demeurant tous deux à Saint-Gilles-les-Bains (La Réunion), ..., 3 / de M.

Alain A..., demeurant villa El Patio, résidence Bellevue à Arcangues (Pyrénées-Atlantiques), 28/ M. Z..., demeurant ...

Alain X..., demeurant ... (15ème), 2°/ de la compagnie d'assurances Abeille-Paix, dont le siège est ... (9ème), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le

Alain X..., 2°/ Mme Anne-Marie B..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ Mme B..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1995 par la cour d'appel de Montpellier

JEAN S..., ROGER O..., MME JOELLE F..., MM. FRANCIS M..., ALAIN L..., MME THERESE C..., MM. JEAN-PAUL R..., BERNARD U..., CHRISTIAN Z..., MME ARLETTE XY..., MM.

Alain, - Z...

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger et Anne Sevaux, avocat de M.

MERCREDI HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANT L'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SAS SERALU Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain