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812 résultats pour « Alexandra Blanch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31452cdc6046d47a7a39c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

- signé par Marie-Ange SENTUCQ, Présidente de chambre et par Alexandre DARJ, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle

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CA

18e Chambre

6162be8c99b588421c5e3898

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Rôle N° 10/19198 [O] [U] C/ SA SO.SA.CA Grosse délivrée le : à : Me Sophie ROBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marie ALEXANDRE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77929cdc6046d4703fb1c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les documents comptables relatifs à l'enregistrement des opérations et à l'inventaire sont établis et tenus sans blanc ni altération d'aucune sorte, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd2

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

née le 15 Décembre 1974 à SAINT MARTIN D'HERES de nationalité française ... 03130 SAINT DIDIER EN DONJON représentée par Me Alexandre GAVEN, avocat postulant au barreau de BEZIERS, assistée par Me

Source officielle
CA

3e Chambre A

616250f0929f6bffa995b2d8

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

IARD (en sa qualité d'Assureur de la Sté DBS CONSULTANTS), demeurant [Adresse 4] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69623975cdc6046d47d5b312

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie-Pierre BLANC

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad5d5289c7662ca2c6f6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD prise en qualité d’assureur de la société TEM PARTNERS et assureur TRC de la SCCV MACON DEVELOPPEMENT 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72100 LE MANS représentée par Maître Philippe BALON

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edfe

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 7] Grosse délivrée à Me Luisella RAMOINO Expédition délivrée à Me Jean-luc MARCHIO Me Alexandra SCHULER-VALLERENT le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet à

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983790

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 23 janvier 2023, N°19/01344 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc0f

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant par Maître Michel ROUX, avocat au barreau de GRASSE S. C. I.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4a5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 AOUT 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/00652 APPELANT : Monsieur [E] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6870a1875b6604a26aae8969

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

26 Septembre 1986 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] [E] [L] née le 05 Février 1959 de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] Représentés par Me Alexandre

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5498361df277dc59889

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

au barreau d'ARDECHE INTIMÉS : Maître Julien VILLA Mandataire Liquidateur de la SAS MG EDITIONS [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Denis ALLIAUME de la SCP BAGLIO-ROIG-ALLIAUME-BLANCO

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8f26d9e13277d6e3841

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

du 07 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NARBONNE N° RG 16/00225 APPELANT : Monsieur [E] [H] 6 Montée des Garrigues 11100 NARBONNE PLAGE Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

3e Chambre A

6163514da2ead9ed860b6eea

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

SPIE BATIGNOLLES SUD EST GIE CETEN APAVE INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN SCP MAGNAN SCP TOLLINCHI SCP SIDER SCP BLANC SCP LIBERAS Décision

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CA

Chambre Sociale

62c7cacccb8dca058e3e7dbe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

62c67c64ca9bf2637903086c

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

à cotisations fixes immatriculée au RCS de LE MANS sous le n° 775.652.126, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Alexander Z... Nina Z... Tanja Z... épouse A... Serge B...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69abe83bcdc6046d47d0a7b3

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demeurant [Adresse 5] défaillante Société L'EQUITE demeurant [Adresse 6] représentée par Me Pierre emmanuel PLANCHON de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fe1cf6f09c373154214f945

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

IARD C/ SAS ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE SAS PRIVILEGE SA AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nathalie LOPEZ -SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES -Me Alexandra

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