Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

utilement se prévaloir de l'instruction n° DGCS/SD5C/DSS/SD1B/CNSA/DESMS/2020/188 de la direction générale de la cohésion sociale du 28 octobre 2020 relative aux orientations de l'exercice 2020 pour la campagne

APPELANTE Madame [Q] [G] veuve [N] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (62400) demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] représentée et assistée de Me Xavier Brunet, membre de la SELARL Brunet Campagne

que les troubles psychiques trouvent leur cause directe et déterminante dans une ou plusieurs situations traumatisantes auxquelles le militaire en opération a été exposé, en particulier pendant des campagnes

Délibéré après l'audience publique du 15 novembre 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente chambre, - M.

En un mot : ne vous attendez pas à voir des campagnes de publicité et de promotion agressives pendant la deuxième moitié de 2014 ».

En un mot : ne vous attendez pas à voir des campagnes de publicité et de promotion agressives pendant la deuxième moitié de 2014 ».

" l'autorisation de pêche européenne " pour le même navire pour une période de trois mois à compter du 1er octobre 2014 ainsi que l'autorisation de pêche de la coquille Saint-Jacques pour toute la campagne

déclarée le 15 mai 2000, alors qu'il finissait son cursus scolaire à l 'école Polytechnique ; à cette date, il ne servait pas au titre de la guerre 1939-1945 ou au titre d'une expédition déclarée campagne

g- Sur la réalisation de la prestation n°2.9 : l'envoi de deux campagnes sms ciblées par la société [G] La société [G] indique prouver, par la production de ses pièces 18 et 19, l'envoi de deux campagnes

Aurelia SARACINO 1966 Angela ANCONA 1965 Annunziata ANCONA 1972 Anna CAMASSA 1971 Rosa CAMASSA 1973 Anna Maria COLUCCI 1969 Antonella COLUCCI 1967 Antonia COLUCCI 1958 Gino COLUCCI 1968 Antonietta CONVERTINI

  1192/2019, 24/05/2019   Tribunal administratif régional de Campanie, R.G.

Tribunal de Commerce de PARIS - RG no 200642167 APPELANTE SA MARIAGE FRERES ayant son siège : 30-32 rue du Bourg Tibourg - 75004 PARIS représentée par la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES (Me Anne-laure

Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.

[X] des directives et préconisations de ses supérieurs hiérarchiques, les pièces versées aux débats démontrent que l'employeur pour les campagnes viticoles de 2008 et 2009 a eu recours aux services de

OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur [P] [A] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet

Pour rappel, notre société a lancé une campagne promotionnelle sur les Tupperware et du 11 mars au 14 juillet 2019.

En un mot : ne vous attendez pas à voir des campagnes de publicité et de promotion agressives pendant la deuxième moitié de 2014'».