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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service de proximité
69e1576bcdc6046d477ff4d3
9 avril 2026
9 avril 2026
GRAND DELTA HABITAT c/ [Y] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/01639 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QMJZ Grosse délivrée à Me Astrid GALY DE GARBAIL Expédition
Source officielleJCP
67fd5070e85d0474bddb3e22
7 avril 2025
7 avril 2025
SOFEMO., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Xavier HELAIN, avocat au barreau d'ESSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 Février 2025 Astrid
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-301
25 août 2025
25 août 2025
administrateur de l ’État, qui occupe, depuis le 4 octobre 2024, les fonctions de conseiller charg é de l ’insertion, de l ’accompagnement vers l ’emploi et de France Travail au sein du cabinet de Madame Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683a
13 mars 2003
13 mars 2003
Quatrième Chambre ARRÊT R.G : 02/05190 Melle Anne Astrid X... Y.../ S.N.C. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b741
28 mars 2008
28 mars 2008
Greffier ad'hoc, lors des débats : Mme Astrid DOLLE, ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026079222
15 juin 2012
15 juin 2012
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 avril et 8 juillet 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Astrid A, demeurant à ... ; Mme A demande
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496706.20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Délibéré à l'issue de la séance du 12 décembre 2024 où siégeaient : Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillère d'Etat, présidant ; Mme Catherine Brouard-Gallet conseillère d'Etat en service extraordinaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f151
27 février 2012
27 février 2012
été fixé au 11 janvier 2008 - une prestation sous forme d'un capital de 42000 euros a été fixée à la charge du mari servie sous forme de 72 mensualités -la résidence des mineurs Mathieu, Caroline et Astrid
Source officielleChambre sociale 4-4
6629f375dc6faf0009588b29
24 avril 2024
24 avril 2024
Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : AD N° RG : F 20/01001 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Johanna BISOR BENICHOU Me Astrid
Source officielle1re Chambre B
61627eb038d18b7ebf63d36b
7 novembre 2013
7 novembre 2013
07 NOVEMBRE 2013 FG N° 2013/649 Rôle N° 13/13466 SELARL GAUTHIER - SOHM C/ [G] [A] Grosse délivrée le : à : Me Pierre LIBERAS Me Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948d
13 mars 2007
13 mars 2007
92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Me Dominique REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D875 INTIMÉES Mademoiselle Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9d
12 avril 2011
12 avril 2011
Dans le dernier état de ses conclusions en date du 14 février 2011, Madame Caroline Y... sollicite l'infirmation de la décision attaquée et demande à la cour de : 1o/ Sur l'assistance de Madame Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c6b
21 décembre 2015
21 décembre 2015
Thibaut X..., Mme Astrid Y... Mme Maud Z...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007736288
21 juillet 1989
21 juillet 1989
Vu 1°) sous le n° 90 625 la requête, enregistrée le 21 août 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION DE DEFENSE CONTRE ASTERIX-LAND (A.D.C.A.), dont le siège est
Source officielleTrib. de Commerce
69fdd2d5cdc6046d4709eda8
7 mai 2026
7 mai 2026
Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.
Source officielle5ème Chambre
68660f8abbe0ac41ca81b1ef
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En réponse, la SCI Astoria reproche au preneur d'avoir modifié la destination des locaux.
Source officielle1ère Chambre
69e858dfcdc6046d4718cd96
21 avril 2026
21 avril 2026
ASTR'IN S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201517
8 octobre 2009
8 octobre 2009
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 1er septembre 2000, Mme X... a adhéré, auprès de la société Axa France vie (l'assureur), par l'intermédiaire de la société Astral
Source officielleChambre commerciale
66c6d4883aa9e47470f6ab30
22 juillet 2024
22 juillet 2024
rendu le 25 avril 2024 par le tribunal mixte de commerce de NOUMEA (RG n° 2023/1351) Saisine de la cour : 21 mai 2024 APPELANT Mme [S] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Astrid
Source officielle2ème Chambre Cabinet B
6686fc40e74459e0c7edcced
3 juillet 2024
3 juillet 2024
QUATRE DEMANDERESSE : Madame [N], [R] [J] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 13] de nationalité Française Profession : Éducatrice spécialisée [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Astrid
Source officiellePage 20 sur 135
ASTRID MACAREZ
08/07/2026
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NEAU, Astrid Vanessa Béatrice
08/07/2026
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MICHAUD, Astride
03/07/2026
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BORROS, Astride
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/07/2026
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ASTRID OPTIQUE
01/07/2026
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