X... a été engagé le 8 septembre 1991 par la société Barclay finances devenue la société Barclays patrimoine en qualité de conseiller financier ; qu'il a démissionné le 30 septembre 2004 ; que le salarié

[B], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-17.145 contre l'arrêt rendu le 25 mars 2021 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Barclay

Z..., né le 28 avril 1954 à Barcelone (Espagne), de nationalité espagnole, demeurant ..., 7 à Barcelone (Espagne), en cassation de l'arrêt n° 172 rendu le 27 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

épouse [P], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 21-11.580 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2020 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à la société Barclay

Contre ce jugement, la requérante interjeta appel devant l’ Audiencia Provincial de Barcelone.

EXPOSÉ DU LITIGE La Barclays Bank détenait à l'encontre de la société Frahuil une créance d'un montant de 4 948 359, 95 francs garantie par un nantissement portant sur un stock d'huiles entreposé en

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 19 FEVRIER 1982, PRESENTEE PAR LA COMPAGNIE PHONOGRAPHIQUE FRANCAISE BARCLAY, DONT LE SIEGE EST ...

  Devant la Commission, il est représenté par Me Carlos Campillo Torrecilla, avocat au barreau de Barcelone.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 2002), la société Barclays

X..., titulaire d'un compte dans les livres de la société Barclays Bank PLC (la banque), a recherché la responsabilité de celle-ci pour avoir fautivement payé un chèque de 207 000 Deutsche Marks tiré sur

    Le requérant est né en 1957 et réside à Barcelone.

#Barclays Bank SA contra Sara Sánchez García e Alejandro Chacón Barrera.#Pedido de decisão prejudicial apresentado pelo Juzgado de Primera Instancia de Palma de Mallorca.

associés à parts égales, en vue de la construction d'un immeuble comportant deux appartements et cent trente garages ; que, par deux actes notariés des 12 décembre 1985 et 8 janvier 1988, la société Barclays

Par une ordonnance du 9 décembre 1999, le juge d’instruction n o 5 de Barcelone déclara recevable la plainte pénale.

X... et Mme Y... ayant souscrit, par acte notarié du 29 mai 2007, auprès de la société Barclays financements immobiliers - BARFIMMO, aux droits de laquelle vient la société Barclays Bank PLC (la banque

Y... ont ouvert plusieurs comptes dans les livres de la Barclays bank Plc (la banque) entre décembre 1992 et septembre 2000, dont certains comptes de placements boursiers successivement ouverts puis clôturés

UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 11 DECEMBRE 1974), LA COMPAGNIE DES ATELIERS ET FORGES DE LA LOIRE (CAFL) AYANT A EXPEDIER PAR LA ROUTE UN COLIS DE FIRMINY A BARCELONE

Barbera, exerçant activité de conseil en immobilier sous l'enseigne étude Barbera, pris en sa qualité de directeur propriétaire du cabinet Barbera, demeurant ...

Y..., domiciliée Calle Traversa Dei Gracia, Barcelone (Espagne), 2°/ M. Francisco B...

décision du 1er juillet 2022 par laquelle la direction départementale des territoires a considéré que la création d'une microcentrale hydroélectrique sur les ouvrages de l'ancienne usine de tanin de Barchetta