[W] a été engagé le 12 octobre 1987 par la caisse régionale d'assurance maladie du Centre Ouest, devenue la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Centre Ouest (la CARSAT).

La Carsat Rhône-Alpes a été mise en cause dans cette procédure.

No 04/06482 AFFAIRE : SNVB C/ ETABLISSEMENTS CAILLAU ...

CAILLETTE CHAMPLAN Z. I.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre SELARL PHARMACIE DU [Localité 1] CAILLOU N° RG: 2026P00667 DEBITEUR SELARL PHARMACIE DU [Localité 1] CAILLOU, sise [Adresse

E... disposait de toutes les compétences et informations nécessaires lui permettant de savoir qu'il devait procéder au calage des tubes et qu'il ne devait, en aucun cas, monter sur ces derniers, et dès

UNE RECONNAISSANCE DE DETTE DONT LA CAUSE N'ETAIT PAS EXPRIMEE, QUE LE MONTANT DE CETTE RECONNAISSANCE CORRESPONDAIT, SELON CAILLET, AU PRIX DU MOBILIER CEDE A LA DAME X...

Caillat, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1995 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.

nom personnel qu'en qualité d'héritière de [V] [N], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2014 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caplau

, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause le groupe Sprinks, Me X..., ès qualités de liquidateur, de la société ICS, le Bureau Véritas et Me Y..., ès qualités de liquidateur de la société Caillette

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de E épouse Mionnet la somme demandée par le département du Pas-de-Calais au même titre.

CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 1°/ Mme [N] [R], domiciliée [Adresse 3], 2°/ la société Belloc, société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société de Mieussens

Y... née Z... et invité la Carsat à la remplir de ses droits selon les modalités prévues par l'article L 353-3 du code de la sécurité sociale français.

contesté les taux de la cotisation due au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles, notifiés par la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Languedoc-Roussillon (la CARSAT

Adida-Canac, avocat général, après débats à l'audience publique du 8 octobre 2025, où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Caillard, conseillère rapporteure, Mme Durin-Karsenty, conseillère

de côtes d'échine de porc et d'une caissette de tranches de poitrine de porc, retient que ce grief caractérise le manquement de la salariée au respect du règlement intérieur qui justifie, en dépit de

15.042 contre l'arrêt rendu le 15 janvier 2018 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige les opposant à la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Centre-Ouest (Carsat

contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2014 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige l'opposant au comité d'entreprise de la caisse d'assurance retraite et de santé au travail (CARSAT