Robert Z..., demeurant à Riols, Saint-Pons (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit : 18/ de Mme Micheline Y..., veuve

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Robert Z... et MM. Nicolas, Romain, Laurent et Jacques B....

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Septembre 2005, Signé par Monsieur Jean-Claude ANDRÉ, Président et Madame Sylvie MASSOT, greffier présent lors de la mise

Robert J..., 54 / de Mme Marie-Claude HA..., 55 / de Mme Laure XE..., 56 / de Mme Anne-Marie YX..., 57 / de M. Jean CG..., 58 / de Mme F.

quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Jean-Claude R..., 26 / M. Robert R..., demeurant tous deux ..., 27 / M. Olivier S..., demeurant ..., 28 / M. Jean-Marie T... Benedetto, demeurant ..., 29 / M.

Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE du 18 Février 2008 RG : 468. 07 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Robert

ROBERT, T... MAURICE, N... MAURICE, HENRI X..., FAUCHER CLAUDE, L...

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1991 qui, pour coups ou violences volontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 6 mois avec

au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

de Justice, à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert Y..., demeurant à Pelouse (Losère), 2 ) M. Claude Z..., demeurant chemin des Pins de Bataille à Saint-Quentin la Poterie (Gard), 3 ) M.

Robert X..., agissant en qualité de mandataire de M.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 29 janvier 2014), que ROBERT X... est

Robert, F... Roger, G... Jean, H... Georges, I... Xavier, J... Jean-Franck, K... Maurice, L... Eric, M... Michel, N... Yves, O... Claude, P... Max, Q...

Robert et Claude Y..., tendant à l'annulation de l'arrêté du maire du Crès (Hérault), en date du 29 juillet 1988, accordant à M.