qu'il importait peu que dans le cadre de conventions collectives spécifiques, le repos des salariés ait pu être organisé de façon particulière et qu'il appartenait à celui qui exerçait une activité de cuisson

trop en avance par rapport à la date de leur commercialisation figurant sur les fiches de travail produites, serait imputable au seul chef de cuisine, M.

très tendue et s'est mise à pleurer, ayant le sentiment d'être son commis de cuisine et non une cuisinière ; elle dénonçait l'ambiance pesante, -des mails (5 juillet, 14 août, 17 août, 27 septembre

l'espèce, alors que l'enquête diligentée par l'employeur n'avait pas permis de confirmer les allégations de Mme X... et que celle-ci, se contentant d'affirmer avoir été victime, de la part du gérant de cuisine

avril 2007, les travaux n'étant pas régularisables, par l'enlèvement des ouvertures en façade et la suppression des logements créés ainsi que tous les attributs tels que notamment salle de bain et cuisine

et par voie de conséquence à favoriser l'activité commerciale prévue au bail, à développer les surfaces de bureaux, à faciliter l'accès aux caves en sous-sol, à créer des doubles sanitaires et une cuisine

Z..., témoignaient de l'inquiétude du prévenu, qui s'inquiétait de l'audition du témoin par les services de la gendarmerie, Gaston Y... voulant en effet savoir comment son chauffeur avait été "cuisiné"

X... qu'autorisation avait été donnée, par lettre du 5 février 1982, au locataire, de construire "une case en bois et tôle, puis un aménagement en dur pour cuisine et salle de bains" ; qu'en conséquence

catégorie II B suppose l'existence de pièces de réception (salle à manger et salon) ; qu'en l'espèce, il est constant et non contesté que l'appartement de Mme Blanche comportait, outre 4 chambres, une cuisine

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 21/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007452 Débiteur(s): CUISINE CONCEPTION

droit une contrepartie financière avant l'expiration du délai de réflexion de sept jours ; que B..., qui occupait à la date de la commande les fonctions de directeur commercial au magasin Spacial Cuisines

Z... en qualité de chef de cuisine, le 12 juin 1978 Mme C... en qualité d'assistante de direction, le 1er septembre 1978 M. B... en qualité de chef de cuisine, le 25 février 1985 M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2022), la société Schmidt groupe, anciennement SALM (la société Schmidt), qui exploite le réseau Cuisines Schmidt, fabrique et propose la distribution de meubles de

S... à faire enlever le conduit d'extraction des fumées des appareils de cuisson de la cuisine du restaurant exploité par la Société PIMENA dans les locaux dépendant de l'immeuble sis [...] ; AUX MOTIFS

que de cuisinière était de préparer un plat du jour dénommé plat créole une fois par semaine, que le recours pour l'employeur à un contrat à durée déterminée d'usage pour un emploi de cuisinière consistant

Y... et Z..., les époux X... autorisaient le nouveau propriétaire du fonds à agrandir la cuisine donnant sur la cour tel qu'il résultait d'un plan annexé à cet acte et que toutes les modifications devraient

le village de A... et la cuisine de père en fils, notions indissociables dans le cas de M.

[S] [R] a signé un devis avec la société MELDO en vue de la fourniture et de la pose d'une cuisine complète, incluant une cave à vin, pour un montant total de 23 078 euros TTC.

X..., engagé en qualité de chef de cuisine le 15 octobre 2000 par la Société nouvelle du Bristol hôtel, a été licencié pour faute grave le 14 novembre 2001 ; Sur le moyen unique, pris en sa première

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Inox Equipement a assigné en concurrence déloyale les sociétés DM Ateliers et Profinox Créations en leur reprochant la copie servile de meubles de cuisine