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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

669640dff5112d8edd056fd6

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

discours est centré sur un délire de persécution et d'ensorcellement.

Source officielle

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TJ

J.L.D.

686849414965b5d9df3289ea

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans le certificat médical d’admission du 24 juin 2025, le docteur en médecine atteste que le patient présente une instabilité psychomotrice, un discours massivement désorganisé rendant ses propos incompréhensibles

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2afa1fd6229a4e5873e6a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A l’entretien, le contact est correct, le discours spontané, prolixe, véhiculant d’emblée des idées délirantes de persécution de mécanisme hallucinatoire cénesthésique et visuelle.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924ce5

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son discours est pauvre, livrant des idées délirantes mystiques qu’il nomme expérience paranormale. L’adhésion à ces idées est totale. Aucune critique n’est possible.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a12c4a0d96dc924d02

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Son discours était désorganisé, hermétique. Il était réticent. Son discours véhiculait des idées délirantes de persécution. Il banalisait ses troubles du comportement.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70f0cdc6046d477e07e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

incohérent, déjà hospitalisé en mars 2025, actuellement en rupture de suivi et de traitement, présente un comportement inadapté, son discours est désorganisé, flou interrompu, avec des contradictions,

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462777.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

L'association Greenpeace France demande l'annulation pour excès de pouvoir de certaines déclarations prononcées à l'occasion de ce discours. 2.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100146

Cassation

9 février 2011

9 février 2011

; Attendu qu'ayant relevé que A..., née le 17 janvier 1994, était hébergée chez son père dans des conditions qui n'étaient plus adaptées à une adolescente et que son père tenait devant elle des discours

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2255122-2404190

Admin. suprême

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Il y aura des discours de John Murray, Chief Justice of Ireland , de Paul Martens, juge de la Cour constitutionnelle belge, et de Peter Paczolay, vice-président de la Cour constitutionnelle hongroise.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1020JUD003694407

Admin. suprême

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Le discours du député S.S. concernant le rapport sur les droits des minorités et les droits culturels 22.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dfde2fcdc6046d475de279

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[P] [Z], comparant en personne, a tenu un discours assez peu compréhensible, dont il ressort qu'il souhaite un délai de trois mois pour quitter les lieux.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6a1fc0e6cdc6046d47ea42f8

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le fond, les elements médicaux les plus récents sont assez significatifs de l'état de santé qui est évolutif, on fait état d'un discours cohérant, il n'y a pas de propos suicidaires, on est sur un

Source officielle
CC

civ2

60794d829ba5988459c4890a

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

. - étude comparative des différentes versions" ; que cette thèse alimente le discours des historiens "révisionnistes" tendant à remettre en cause l'existence des crimes contre l'humanité tels qu'ils sont

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14073

Admin. suprême

15 mai 2023

15 mai 2023

gravité du discours de haine, sans pour autant exclure le recours au droit pénal.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0221JUD006411600

Admin. suprême

21 février 2008

21 février 2008

Selon l'acte d'accusation, le discours prononcé par le requérant contenait les phrases suivantes   : «   “(...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0324JUD000391410

Admin. suprême

24 mars 2020

24 mars 2020

    Un autre article, intitulé «   Voici les propos perfides   », portant sur le discours du requérant, était publié en page 7 du quotidien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e19

Appel

2 janvier 2015

2 janvier 2015

antécédents de troubles schizophréniques anciens et que la patiente présente une diffluence importante avec coq à l'âne, relachement des associations, les propos sont allusifs avec des périphrases, le discours

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6319868c51eeae4f1309d055

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

daté du même jour du docteur [L], psychiatre à [Localité 4] (CHU) faisant état d'une hospitalisation en urgence suite à une intoxication médicamenteuse volontaire, d'un contact altéré, réticent, d'un discours

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63cf84a2a6687f7c904cbb5f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Le docteur [R], le 9 janvier 2023, dans le cadre de l'examen à 72 heures, observe que le patient est calme mais revendicateur, qu'il refuse l'hospitalisation et conteste les motifs, que le discours est

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63b91afeb63d827c909cad61

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

[C] le 17 décembre 2022 décrit un patient calme et cohérent, avec un discours économique dans lequel il s'oppose à livrer les raisons de son geste, se présentant douloureux psychiquement, les larmes aux

Source officielle