Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00055_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00056_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01271_20240215
15 février 2024
15 février 2024
agréés ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02273_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Porée, premier conseiller, Mme Djebiri première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2025. Le président-rapporteur, X.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY02530_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
publiques ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03323_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
averties du jour de l'audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03441_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
2011 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00755_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01085_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
averties du jour de l'audience ; Le président de la formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02514_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
1959 ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01631_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
formation de jugement ayant dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Djebiri
Source officielleChambre 4 A
68e897f46d821fc8a3c65652
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GROUPE REPUBLICAIN LORRAIN IMPRIMERIES - GRLI prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 439 06 1 7 97 ayant siège [Adresse 2] Représentée par Me Aymen DJEBARI, avocat au barreau de
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c787
31 mai 2001
31 mai 2001
Daoud, demeurant ... de la Palestine, cité Djebli Mohamed, Mostaganem (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 13 janvier 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse, au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03387_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Pourny, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00920_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. Le président, rapporteur, V.-M.
Source officielleChambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Appelants Monsieur [W] [E] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Benoît DJABALI
Source officielleChambre 1-2
633fc2a4e633183e2ee17728
6 octobre 2022
6 octobre 2022
N° 2022/ 641 Rôle N° RG 21/12711 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIAUZ [E] [P] [M] C/ [X] [O] [W] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Djibril
Source officielle1ère Chambre civile
6966b2f5cdc6046d472f3080
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 ENTRE: [3] anciennement dénommée [8] représenté par le Directeur régional Auvergne Rhône Alpes dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aymen DJEBARI
Source officielleC.E.S.E.D.A.
68c26116d105c577bf000662
7 août 2025
7 août 2025
[H] [I], représentant du Préfet de la Gironde, En présence de Monsieur [G] [J] né le 28 Août 2000 à [Localité 1] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise, et de son conseil Me Yasmine DJEBLI, Vu la
Source officielleJ.E.X
65985525b972daea1230c53c
5 janvier 2024
5 janvier 2024
PROFESSIONNELLE D’AVOCATS BLANCHARD - GINTZ - ROCHELET, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE POLE EMPLOI AUVERGNE RHONE-ALPES [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Maître Aymen DJEBARI
Source officiellePage 20 sur 76