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485 résultats pour « Emmanuel RANDOUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

6a0ff353cdc6046d47897ffc

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Composition de la cour lors du délibéré : - Christophe VIVET, président - Julien SEITZ, conseiller - Emmanuelle SCHOLL, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93497

Appel

31 août 2016

31 août 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93704

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f6c9018405dfcaad7f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

00006 04 mai 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18e198bcafcb3a63e0ad

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

DU 23 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9631

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db1e5d80f0008c2e8f6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

10 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6336873024cc0c3e2e3be88a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD SA [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0253 assistée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

627df9650d41e0057d43e73e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la raideur lombaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9318b

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b56c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Représentant : Me MOEHRING de la SCP LEDOUX (avocat au barreau de PARIS) subsituté par Me MARTIN CNIEG 20 rue des Français libres- 44204 NANTES Représentant : Me Emmanuelle BOUE (avocat au barreau

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b769e4ea48318f5b0a6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[W] ne présente effectivement pas de limitation des amplitudes articulaires, il présente une raideur de l'ensemble du membre supérieur droit (épaule, coude et surtout poignet).

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4711ec33b4fa0f17a4

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

2ème Chambre

65a8d269e12c85000874aea8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dc2

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6620b8d0bd6a8f00086abb23

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0dffc25a97f0381f5135

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

n° 2010085827 APPELANTE SARL CINEMARKET PROD ayant son siège social [Adresse 1] prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphane RANÇON

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CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Kaci F..., demeurant 139,rand Rue à Roubaix (Nord), 508/ de M. Boucherim XR..., demeurant L ... (Nord), 518/ de M. YA... Lakdar, demeurant 14/12, square Colbert à Roubaix (Nord), 528/ de M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67875249fc8e837eda8a6180

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Emmanuel GARCIA, Conseiller Mme Corinne STRUNK, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93632

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

Source officielle