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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2105917_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère, M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2023.
Source officiellesoc
61372335cd58014677406d41
20 janvier 1999
20 janvier 1999
instance de Rodez, alors, selon le premier moyen, que Mlle Z... invoquait dans ses conclusions, à titre principal, le fait que le contrat conclu avec Mme Di A... lui faisait obligation de participer aux galas
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2104190_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
David Gassian et Nicolas Garraud sont propriétaires de quatre biens immobiliers sis à Cannes.
Source officiellecomm
613721f8cd580146773f9262
2 novembre 1993
2 novembre 1993
Henri Z..., 2 / Mme Marie, Anna Y..., épouse Z..., demeurant tous deux "La Gaillarde" à Teuillac, Bourg-sur-Gironde (Gironde), 3 / La société à responsabilité limitée Man's Floyd, dont le siège social
Source officiellesoc
613723b5cd5801467740d329
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Bouteil, commissaire à l'exécution du plan de la société Moulin Blot Galland, société anonyme, 2 / M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2211195_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Timothée Gallaud, président, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02269_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Gallaud, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Sanches, avocate de Mme B....
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02274_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Gallaud, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gardiola, avocate de l’Assistance publique-hôpitaux de Paris.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2101644_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2201956_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
61372296cd580146773fecec
6 mai 1996
6 mai 1996
cassation d'une ordonnance rendue le 2 juillet 1993 par le juge de l'expropriation du département de la Drôme, siégeant au tribunal de grande instance de Valence, au profit de la commune de Châteauneuf-de-Galaure
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506737_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
enregistré le 30 juin 2025, la préfète de l'Isère demande au juge des référés de suspendre le permis de construire du 18 décembre 2024 tacitement délivré par le maire de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200773
16 mai 2012
16 mai 2012
Y... a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Baufumé-Galland-Vignes (la SCP), avoué qui avait représenté son adversaire ; Attendu que, pour condamner M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2110414_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400544_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402505_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Timothée Gallaud, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Cyril Dayon, rapporteur public ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308444_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007726484
3 juillet 1987
3 juillet 1987
lui soumise par le conseil de prud'hommes de Paris, et relative à la décision en date du 12 octobre 1982 par laquelle l'inspecteur du travail de la section 16 B de Paris a autorisé la Société Maria Galland
Source officiellesoc
6137221dcd580146773fa587
15 mars 1994
15 mars 1994
Place des Terreaux à Le Grand Serre (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1992 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Moulinages Galaure
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2404115_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Galland, avocat de M.
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