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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca03
10 décembre 2008
10 décembre 2008
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Michèle RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellecr
61372649cd58014677424650
26 février 2003
26 février 2003
Robert, - Y...
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2c1e
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Robert, Henri Z..., 2°/ Mme Z..., née Monique Gelant, demeurant tous deux Campagne Boyère à Saint-Martin de Castillon (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1988 par la cour d'appel
Source officielleciv3
61372151cd580146773f2c50
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Robert Z..., expert-comptable, demeurant ...
Source officielleciv3
613720f6cd580146773efd32
10 mai 1989
10 mai 1989
19 novembre 1987 par la cour d'appel de Pau (3ème chambre), au profit : 1°) de Madame Suzanne X... veuve de Monsieur Y..., demeurant à Sainte-Marie de Campan (Hautes-Pyrénées), 2°) de Monsieur Robert
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effd5
18 mai 1989
18 mai 1989
demeurant tous deux rue Basse Missincourt (Ardennes) Carignan, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre civile-1ère section), au profit : 1°/ de Monsieur Robert
Source officielleciv3
613720a3cd580146773eccd0
7 octobre 1987
7 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert A..., domicilié à Saint Christol (Hérault), Lunel, en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv3
613720d1cd580146773eea28
3 novembre 1988
3 novembre 1988
d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Georges A..., demeurant à Manosque (Alpes de Haute-Provence), Montée des Vraies Richesses, 2°/ Monsieur Robert
Source officielleciv3
61372123cd580146773f1495
20 décembre 1989
20 décembre 1989
Robert Y..., demeurant ..., Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv3
6137212ccd580146773f196e
16 mai 1990
16 mai 1990
Robert, Michel X..., tous deux demeurant à Semussac (Charente-Maritime) Cozes, "Chenaumoine" ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv1
61372661cd580146774251fc
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Robert Gautier, dont le siège est 49, rue de la Paix, 33140 Villenave d'Ornon, 2 / de M. A... Z..., demeurant chez Mme B...
Source officielleciv2
61372238cd580146773fb2e7
5 octobre 1994
5 octobre 1994
Robert Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007666816
25 juillet 1980
25 juillet 1980
PIERRE, OUVRIER PROFESSIONNEL DE GARAGE, S.P.69 277, GAUTIER N..., CONTREMAITRE AUTO, S.P.69 488, XD...
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eef84
1 février 1989
1 février 1989
Gautier, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Senselme, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613722c4cd580146774013d5
29 avril 1997
29 avril 1997
Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Bonnet, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c931
25 septembre 1991
25 septembre 1991
GUERDER, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : ROBERT
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Jacques Xc/ASSOCIATION PRO BTP
6253cad7bd3db21cbdd8c449
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecr
REIMS, en date du 18 mai 1989 qui, dans l'information suiviec/Daniel B
61372547cd5801467741c702
18 juin 1991
18 juin 1991
par B... et non, comme ce dernier le prétend, offerte par Mme Z..., il n'est pas démontré que la remise du chèque de 3 000 francs à B... ait été antérieure à celle par l'inculpé du chèque destiné à Robert
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c89e
12 mars 1992
12 mars 1992
le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
évrier 1987, qui, dans une information suiviec/Robert X
61372527cd5801467741b6b6
22 novembre 1990
22 novembre 1990
Norbert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 12 février 1987, qui, dans une information suivie contre Robert X... du chef de dénonciation calomnieuse
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