procès-verbal d'huissier d'état des lieux de la résidence établi le 31 octobre 2007 fait mention d'un immeuble très dégradé : - en rez-de-chaussée : de carreaux de verre cassés ; murs avec salissures, graffitis

 ; que dès lors que les bâtiments peuvent bénéficier de la liberté de panorama, les graffitis qui y sont fixés à perpétuelle demeure en bénéficient également ; qu'un usage à titre commercial implique la

On arrival at the scene, the police officers saw graffiti on the walls; someone also started to shoot at them from a dark alley on the opposite side of the street.

Le mail est propre (y compris escalators et ascenseurs) et dépourvu de déchet de papiers et d'adhésif sauvage, de trace de coulure, de graffiti : pas plus de 5 papiers jonchant le sol, par niveau ; pas

Mme [B] a eu la parole en dernier et a tenu à montrer son cahier de recherches sur lequel il a pu être constaté que les pages étaient couvertes de mentions et graffitis identiques à ceux portés en marge

L’enfant, qui présentait un hématome à chaque œil, une plaie à l’avant-bras droit, une griffure à l’abdomen et des cicatrices anciennes au visage, fut hospitalisé.

X... relatifs au coût de la réparation des plâtres endommagés et à la valeur de ses gravures, dessins et lithographies, ne sont contestés ni dans leur principe, ni dans leur montant ; Qu'en statuant

D'ELECTROMECANIQUE ET DE TOLERIE DE PRECISION ; QUE L'OBJET DE LA SOCIETE A, LES 27 OCTOBRE ET 4 NOVEMBRE 1969, ETE "ETENDU" A LA REALISATION DE TRAVAUX DE CABLAGE ET DE SOUDURE, DE TRAITEMENT DES SURFACES, GRAVURE

X... n'établit pas non plus, par les documents qu'elle produits, que la somme de 40 000 F qui a été inscrite à son compte bancaire le 6 février 1976 aurait correspondu au prix de vente d'un lot de gravures

2026J00062 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la SARL EASYGRAPHIC [Adresse 1] Activité : Edition y compris en ligne de catalogues photos, gravures

LESQUELS L'OFFENSE PREVUE ET PUNIE PAR L'ARTICLE 26 DE LA LOI PRECITEE A ETE COMMISE SONT ENUMERES, PAR LEDIT ARTICLE 23, COMME ETANT DES ECRITS, IMPRIMES, PLACARDS OU AFFICHES ET PAR L'ARTICLE 28 COMME GRAVURES

Monsieur [G] [H] présent à l’audience reconnaît que des dégradations ont été commises notamment par son chien qui serait l’auteur des griffures sur les portes et qu’il sera en mesure de prendre en charge

que les locaux présentaient de légères dégradations locatives comme un joint de caoutchouc de la porte d'entrée légèrement abîmé, des traces sur les murs, de la peinture craquelée, des traces et des griffures

X... alléguait contre son épouse n'étaient établies par aucun des documents produits (les attestations faisant seulement état de griffures constatées sur la personne de M.

d'unité économique et sociale a été signée le 18 janvier 1999 entre la société Presto formes, société mère, ses trois filiales et le syndicat FO prévoyant que les sociétés Presto formes, Rota formes, Gravure

des traces de violences dans le dos matérialisées par des rougeurs très nettes para-vertébrales, douloureuses à la pression, un derme arraché au regard de la 10ème vertèbre lombaire et de nombreuses griffures

avec la victime et s'être trouvé dans l'appartement de celle-ci, tant à l'heure du crime, qui peut se situer vers une heure du matin que vers 8 h 05 lorsque Marie-Christine D... s'y présentait, les griffures

confirmé tant par une lettre du maire de la commune attestant qu'il était propriétaire du Château Larose Perganson que par les nombreux extraits du dictionnaire des crus de Bordeaux qui comportaient la gravure