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751 résultats pour « Hasbi »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e50

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

68f71378cbf3d85a0c71ebf0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Hélène GRATADOUR, président de chambre, Madame Cécile DUGENET,Conseiller Monsieur [I] GRESSOT, Conseiller, Greffier : Madame Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e5f349e11beca089b88e18

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [K] [P] épouse [A] représentée et assistée par Me Elodie FONTAINE de la SELAS B & F AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Ahlem HASNI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6690c71d0d808eb34e45536a

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CONCEPT représentée par ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège représentée par Me Florence BOUYAC de la SELAS B & F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Ahlem HASNI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356c

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Louis BLANC, Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, exerçant par ordonnance de délégation en date du 8 juillet 2016 les fonctions de Premier Président en matière de référé, assisté de Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Référés

66c6d4893aa9e47470f6ab3a

Appel

21 août 2024

21 août 2024

E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel, assistée de Marie-Claude DONNAT, greffier lors des débats et de Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Référés

66c6d4893aa9e47470f6ab3c

Appel

21 août 2024

21 août 2024

E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel, assistée de Marie-Claude DONNAT, greffier lors des débats et de Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Référés

66c6d48a3aa9e47470f6ab42

Appel

21 août 2024

21 août 2024

E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel, assistée de Marie-Claude DONNAT, greffier lors des débats et de Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603289ee73fdc6bd82e764fa

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 14/09163 APPELANT Monsieur [J] [M] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Me Emilie NOEL HASBI

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2109893_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2021, Mme G C, ressortissante ivoirienne représentée par Me Emilie Noel Hasbi, avocat, demande au tribunal administratif : 1°)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f259

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

né le 4 février 1945 à HASSI LE GHELLA (Algérie) demeurant...-73500 MODANE représenté par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric PERRIER, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2310008_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

C A B est un ressortissant de nationalité tunisienne, né le 23 juin 1999 à Hassi Jerbi (Tunisie).

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622040

Admin. suprême

18 novembre 1987

18 novembre 1987

soutient que l'administration n'était pas en droit de lui réclamer le paiement, au titre des années 1974 à 1980, de la cotisation prévue à l'article L.313-1 précité du code de la construction et de l'habiation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:1018DEC001977692

Admin. suprême

18 octobre 1993

18 octobre 1993

   AHMET HASHI Ubah, née en 1952 19.    Mahomed, né en 1977    ) 20.    Hersiyo, née en 1978   )     enfants de la requérante 21.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1006JUD003074203

Admin. suprême

6 octobre 2009

6 octobre 2009

    The sixth applicant, Mrs Hasbiye Acar, claimed damages on her behalf and on behalf of her seven children, who had been aged between five months and twelve years at the time of the killing

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5daeacdc6046d4751195e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Hacène HABI et M. Stéphane EYZAT, Juges.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231515

Admin. suprême

5 février 2024

5 février 2024

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Publié le 26 février 2024   CINQUIÈME SECTION Requêtes n os 28702/23 et 28704/23 Heinz Dietmar Georg BUSCH contre la France et László Pál HABI

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c5298aa2c4236379079a5b

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Greffier : Madame Fatima HAJBI, Greffier lors des débats et du prononcé.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6316e508dd8d194f138d4dcc

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI

Source officielle
CA

Chambre Civile

6360c5483c369c7f74996d87

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Madame Carole CAILLARD, Président de chambre Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI

Source officielle

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