CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

409 résultats pour « Jérémie Boulaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d51cf40727a0043bcb3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

CABINET BOULAY AVOCATS [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jérémie BOULAY de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163cdb5a4f434918a1e524e

Appel

11 juin 2009

11 juin 2009

Affaires de Sécurité Sociale de VIENNE en date du 13 septembre 2007 suivant déclaration d'appel du 01 Septembre 2008 APPELANT : Monsieur [K] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Jérôme

Source officielle
CA

5e Chambre

60372599a45e27bf820cf77e

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Section : Encadrement N° RG : 11/00266 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL SELARL MARRE & GUILLARD la SCP FROMONT BRIENS Copies certifiées conformes délivrées à : Marielle BOULANGER

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185616

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

FRANCK OLLIVIER Grosses délivrées le à Avocats : la SAS DELTA AVOCATS la SELARL DGD AVOCATS Me Jérôme DIROU Me Benjamin LAJUNCOMME la SELARL SOL GARNAUD N° RG 22/00875 - N° Portalis DBX6

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fe295447524731ad68

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

MAGASINS prise en la personne de son représentant légal RCS D'[Localité 7] 421 098 088 [Adresse 11] [Localité 2] représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d5

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Catherine, De nationalité française, Célibataire, Boulanger, Détenu à la maison d'arrêt de Gradignan (Mandat d'arrêt du 31 / 08 / 2007 exécuté le 15 / 10 / 2007), Demeurant Résidence Barthes-Appt.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be01a1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

CARREFOUR PROXIMITE FRANCE N° SIRET : 345 130 488 [Adresse 5] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, assistée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204991_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

plusieurs unités foncières situées sur le ban communal de Perpignan et contiguës à la zone d’activités, sur lesquelles sont implantés un garage automobile, un centre de contrôle technique et une boulangerie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6785fdace1c1941b1ee9812d

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

APPELANT : Monsieur [N] [X] né le 01 Septembre 1981 à MAROC [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau D'AVIGNON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0dd

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

/ 10 / 07 Copies avocats le 26 / 10 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : Mme Caroline X... ... 62890 ZOUAFQUES Présente et assistée de Me Sébastien BOULANGER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdc0723c49b5f2b54e0638a

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

. ******************** Monsieur Stéphane X... a été embauché en qualité de boulanger par la société SOFRAPAIN , aux droits de laquelle vient la société DELIFRANCE, suivant contrat à durée indéterminée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64a66075bbd03a05db965310

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 3] [Localité 8] Immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 791 917 487 Représentée par Me Jérôme

Source officielle
TJ

2ème Chambre

677ee161b01eea4cf01a7b44

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0299 DEFENDERESSES Société AG2R PREVOYANCE [Adresse 9] [Localité 13] défaillante Société AXA FRANCE IARD [Adresse 10] [Localité 15] représentée par Me Jérôme

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05bd

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/08643 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WMEN Jugement du 08 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jérémy

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a113a36cdc6046d47a69516

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 345 130 488 [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat postulant au barreau de CAEN, assistée de Me Mathieu

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6628a178b2cb67000826a575

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

APPELANT : Monsieur [B] [D] [X] né le 08 Juin 1992 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bea8f8541312a816c4c2

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Localité 11] (64) [Adresse 1] [Localité 7] Monsieur [B] [I] né le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 13] (Espagne) [Adresse 1] [Localité 7] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

63a4028a3f67e905df3d2930

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[N] [W] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jérôme WITKOWSKI, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Olivier BOULANGER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMÉE : S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

600ffa4dac58af72049b12ab

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ INSPECTEURS DU TRAVAIL DES UNITES DE CONTROLE N°1, N°2 ET N°3 Syndicat UNION DEPARTEMENTALE CGT DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOULAN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6960c336cdc6046d47b9a945

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉE : S.A.S. [16] EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE CENTRE LECLERC N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme

Source officielle

Page 20 sur 21

← PrécédentSuivant →