X..., notaire associé de la SCP Jean-Michel X..., la propriétaire de biens immobiliers a consenti à M. Y... une promesse de vente de ceux-ci ; que M.

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Michel X... du chef d'abus

APPELANT Monsieur [V] [F] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Bernard AZIZA, avocat au barreau de TOULON INTIMES Madame [U] [M] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Jean-Michel

le 6 février 2015, la Sa Air France a adressé à Jean-Michel Y... la lettre recommandée suivante : « Le [...]      

Jean-Michel X a acquis le 5 mars 1991 en indivision avec son frère M.

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 11 février 2008, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Blanche X... est décédée le 14 janvier 2006 laissant pour lui succéder ses trois enfants : Martine, Pierre et Jean-Michel

à dormir régulièrement chez Michel X..., qui le fascinait, et chez Jean-Marc Z..., ce dernier décrit par Jean-Michel B... comme ayant une emprise sur les jeunes gens, fondant ses relations sur les fascinations

Représentant: Me Jean-michel B..., avocat au barreau de GRASSE Intimé Me Jean-Michel B... [...]                                           

PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre BROT, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur Jean-Michel X...

Jean Michel X....

JEAN MICHEL MARIE ANDREE POUI DI - JMMAP S.E.L.A.R.L. [O] DE LAISSARDIERE S.E.L.A.R.L.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 juin 2009), que les époux X... ont assigné Mme Y..., Marthe Raymonde Z... et la SCP Gilbert et Jean-Michel

assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 23 janvier 2007 par Maître Frédéric TROVATO, avocat représentant Monsieur Jean-Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt n° 447 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 16 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 11 juin 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A... pour blessures involontaires, a prononcé

Jean-Michel, - La COMPAGNIE d'ASSURANCES UAP, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 14 février 1992 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Michel

- Michel X..., par lettres notifiées le 4 juin 2004 ; Que plusieurs salariés, dont Monsieur Jean- Michel X..., salarié protégé licencié après autorisation administrative, ont saisi le conseil de prud'hommes

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 mai 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

: 2 - Liste Monsieur Jean-Michel Y... et Monsieur Jean-Baptiste X...