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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300a
10 mars 2016
10 mars 2016
A cette audience, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officiellesoc
613722f4cd58014677403ac1
2 octobre 1997
2 octobre 1997
Jean-Claude- Q..., demeurant ..., 11°) de Mme Sylviane XZ..., demeurant ..., 12°) de M. Daniel Z..., demeurant ..., 13°) de M. Denis N..., demeurant ..., 14°) de M.
Source officiellecr
613726a2cd580146774273c3
26 avril 2006
26 avril 2006
leur avait semblé que celui-ci n'était pas gravement atteint ; que la troisième attestation, écrite le 28 juin 1995, était signée de Jean- Claude I..., adjudant à l'escadron de gendarmerie de Grasse, qui
Source officiellePCP JCP fond
67f6bbd0a9d5adc26061f28e
8 avril 2025
8 avril 2025
A l’audience du 18 février 2025, la société BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, représentée par son Avocat, a sollicité le bénéfice des termes de son assignation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bfb
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Jean-Michel Z... et M. Max A... ; Déboute Madame Martine C... épouse D..., Madame Georgette F... épouse X..., M. Henri X..., Mlle Monique Y..., M. Jean-Michel Z... et M.
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb810
16 mars 1989
16 mars 1989
Claude, demeurant Imm Para Disole (Corse) Ghisonaccia, 11°/ de Monsieur N... Georges, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 12°/ de Monsieur O... Xavier, demeurant ...
Source officielleciv1
61372129cd580146773f1792
8 novembre 1989
8 novembre 1989
) La Darse, 4°) de Monsieur Jean-Claude Z..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société anonyme CHANTIER NAVAL VOISIN, domcilié ...
Source officiellesoc
613721b2cd580146773f632f
27 février 1992
27 février 1992
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société anonyme La Taste, dont le siège social est sis Zone industrielle Les Chalus, Forcalquier (Alpes
Source officielle15e Chambre A
6034f60fe7a11c23f6e80667
8 juillet 2016
8 juillet 2016
Jean Claude [J] et Mme [I] [D] épouse [J] notifiées le 22 janvier 2016 tendant à débouter le Caisse Régionale de Crédit Agricole Provence Alpes Côte d'Azur de son exception d'irrecevabilité tirée de l'article
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00259
21 février 2012
21 février 2012
IL EST REPROCHE à l'arrêt attaqué d'avoir constaté l'absence de déchéance de la marque « INTERIEUR DESIGN Giani Saporetto », d'avoir prononcé la nullité de la marque déposée par Monsieur Jean-Claude X.
Source officiellecomm
61372214cd580146773fa106
29 mars 1994
29 mars 1994
Chambre, Section B), au profit : 1 ) de la société ITM France, dont le siège est ... (15e), 2 ) de la société ITM Entreprises, dont le siège est ... (15e), 3 ) de la société SCAEX Inter Rhône Alpes
Source officiellesoc
61372195cd580146773f4fe0
25 février 1992
25 février 1992
Claude E..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 17°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d629
7 février 2011
7 février 2011
Entreprise de Charpente Couverture Zinguerie Jean-Charles Y... cabinet UTEX STE SEE JEAN LURBE Jean-Claude A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86481
14 novembre 2002
14 novembre 2002
trois palettes de champagne ont été chargées à bord d'un semi-remorque de la société WETZEL dans les entrepôts DANZAS à EPERNAY et transportées sous couvert d'une lettre de voiture CMR, jusqu'à SAINT JEAN
Source officielleTrib. de Commerce
69bc5a9fcdc6046d47400c50
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ainsi prononcé par mise à disposition le 15 octobre 2025, par nous, Monsieur Jean-François ROUX, juge des référés, qui a signé ainsi que Maître Matthieu FAUVEL, greffier.
Source officiellesoc
6137240ecd58014677411a6e
18 mars 2003
18 mars 2003
Jean-Pierre Doridant, demeurant 29, rue Saint-Jean, 54770 Amance, 33 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d091
18 mars 2009
18 mars 2009
Claude A... Christine B...
Source officielleciv2
613721f2cd580146773f8f91
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Jean-Marc Y..., demeurant avenue Pasteur, "Le Gand" à Sisteron (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d03
7 janvier 2002
7 janvier 2002
CREATIQN VERANDA ET BATIMENT -C.V.B Jugement du Tribunal de Commerce MAYENNE du 07 Septembre 2000 ARRET RENDU LE 07 Janvier 2002 APPELANTS: Monsieur Jean-Claude X... né le 15 Mai1949 à LA CHAPELLE JANSON
Source officielleciv3
613721d6cd580146773f7e85
24 février 1993
24 février 1993
(Alpes-Maritimes), 48/ M. Jean-Claude A..., demeurant ...
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