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693 résultats pour « Jean-Luc Caudron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-2

69d01437cdc6046d4705e244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau. Délibéré le 23 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

DECONTES, CAUDRON, PARMENTIER, BEVILACQUA, Jean, Luc, Michel, Andre, Marie, Helene, Charlotte, Gilbert, Leon, Patricia, Roseline

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

13/09/2011

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed2

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

L LE LUC -S. A. R. L AT BAG -S. A. R. L BULL BOX, - S. A. R. L FRANCESCA, - S. A. R. L DIZOUTH, - S. A. R. L SPID FINANCES, - S. A. R.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6312eefe2e6a8e4f13ca618d

Appel

31 août 2022

31 août 2022

né le 11 Mai 1951 à [Localité 21], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebe

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

avocats au barreau de SAINT- DENIS) DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2008, en audience publique devant Jean

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean-Luc et AAAAA... Alain (2006 et 2007), Mmes OOOO... Beatrix, SSSSS...

Source officielle
CC

soc

613723f3cd5801467741051f

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Claude YM..., demeurant appartement 32, résidence Aupère, rue Gabriel Léglise, 33200 Bordeaux-Caudéran, 13 / de Mme Myriam de AE... de Tilques, demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603773e6c068eb4fe4426584

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

[T] l'acquisition du cabinet TAGERIM ALSACE sans avoir exigé et obtenu une caution bancaire garantissant l'obligation de passif des vendeurs.

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CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89ff8

Appel

30 juillet 2007

30 juillet 2007

INTIME : Monsieur Jean-Luc X... ... 51110 BETHENIVILLE COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL RANCE, avocat au barreau de REIMS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a93d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Vous prenez à témoin les jeunes du groupe sur votre désaccord avec Madame Gaelle I... auxiliaire, qui ne cautionne plus vos actes.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200363

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Jean-Luc X..., 2°/ à Mme A...           , épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                     , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c454

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

L'HEBDOMADAIRE LE POINT - SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 74 avenue du Maine 75014 PARIS représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Maître IMBERT Jean

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CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d90a

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

... 20169 BONIFACIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-MARCHAL, avocats au barreau d'AVIGNON INTIME : Monsieur Jean

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CA

Chambre 1-2

68676bddfdaf41a8356be6a3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 24/10631 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNS5Z [H] [I] [X] [E] C/ [Y] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey DUMONT Me Jean-Luc

Source officielle
CC

cr

613725b3cd5801467741fe14

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

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CA

1° Chambre B

5fd9a4edda6a43986738a518

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

siège social [Adresse 5] [Localité 21] Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Jean-Luc

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92561

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

et le créancier bénéficiaire du cautionnement.

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CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c7

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

publique, Madame Brigitte OLIVE, conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, président Monsieur Jean-Luc

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CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b07

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

, devant Madame Brigitte OLIVE, conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

édures d'arbitrage, l'unec/GULF LEADERS

61609a5e54c6ec55cf710233

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

FAYSAL [H] [N] (le [X]), actionnaire majoritaire de l'emprunteur, s'est porté caution de ses engagements.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0b536cdc6046d476f9eeb

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

qualité d'avaliste de la SAS INNOV'HABITAT [Localité 1] [Adresse 3] Représentant(S) : Me Antoine CHATEAU Me [N] [F] COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président Juges : Jean-Luc

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