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18 387 résultats pour « Jean-Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6a

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

EXPOSE DU LITIGE : Le 27 août 2001, Philippe X... a acquis de Jean-Pierre Z... (aux droits duquel viennent Catherine C... veuve Z... et Pierre Z...) et de Michel Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00753

Cassation

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Jean- Paul Y... a été mandaté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c8ef55dc5b777c9099316d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Philippe Lucas, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas à leur payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas aux dépens

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff188

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Faivre-Warchol, pris en sa qualité de représentant des mineurs Elise et Jean-Philippe X..., actuellement confiés à la Maison d'enfants "la Peyrouse", 63160 Billom, défendeurs à la cassation ; LA COUR

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

69f2ec43cdc6046d470d310a

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

BATTINI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [N] [Z] née le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 5] (Aveyron) [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe BATTINI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c702

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant Maître Nicole RUCKER, avocat au barreau de NICE INTIMÉE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Philippe Gérard X... C/ Mme Céline Marie-Paule Y...

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008035860

Admin. suprême

26 novembre 2001

26 novembre 2001

Philippe H..., demeurant à la Pharmacie Lasseur, ... et la K...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd4c128042e8b43d3669fe

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Monsieur Philippe N...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f476c7cdc6046d47322427

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Madame Bénédicte GARCON, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47719cdc6046d473229ab

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Jean-Bernard SART, Président, Monsieur Philippe LECLERCQ, Madame Bénédicte GARCON, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b1

Appel

1 juin 2006

1 juin 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE1 Chambre BARRÊT AU FOND DU 01 JUIN 2006JCANo 2006/ Rôle No 05/12249 Philippe Fredy Blaise X... C/Jacqu Marius Louis X... Marie Y... épouse X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Pustoc'h, Patrick Oelhafen, Laurence Wielgus, Xavier Corbier, Arnaud Corbier, Christiane F, Jérémie F, Michaël F, Electricité de France à Paris et Brive, Sci les JM, Louis Graniou, Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Philippe né le 8 Décembre 1940 à PARIS 9ème (75) fils de Louis Viliale et de FRANCHE Y...

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008014060

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

Jean-Bernard C... et M.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63c8eedddc5b777c90992f3d

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404776_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

B..., représenté par Me Jean-Philippe Petit, avocat, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète du Rhône sur sa demande

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c464cdc6046d4789731d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SCOZZI, juge, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c298f8cdc6046d47c5dc72

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SCOZZI, juge, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.

Source officielle

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