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25 331 résultats pour « Klein-Rocher »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137254fcd5801467741ca6e

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Rocha aidait à son déplacement lorsqu'une troisième voiture, conduite par Fabrice B..., a heurté le véhicule de Béatrice Y..., lequel, projeté sur Fernand X...

Source officielle

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CC

cr

6137263bcd58014677423f5e

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

que le même Y... a alors écrit au procureur de la République le 25 octobre 1997 en ces termes : "Votre lotissement est mitoyen de l'ensemble immobilier Impérial Bay construit par la SCI Les Hautes Roches

Source officielle
CC

comm

613723c3cd5801467740ddc2

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles Rocher Cap de Rive, société

Source officielle
CC

civ3

613724c1cd580146774181a1

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Bruno X... le groupement agricole d'exploitation en commun "La Roche Blanchet", s'est retiré de l'exploitation au 1er janvier 1997 ; que les conditions de leur séparation ont été réglées suivant procès-verbal

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100685

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

Moyen produit au pourvoi n° R 15-17.370 par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Les Roches Blanches.

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CC

comm

61372182cd580146773f4590

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

de la Grave (Tarn-et-Garonne), en cassation des arrêts rendus le 19 novembre 1985 et le 22 février 1989 par la cour d'appel de Toulouse (2ème chambre), au profit du Groupement foncier agricole de Roche

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CC

civ3

6137231bcd5801467740582f

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Raymond Y..., 2 / Mme Marie-Françoise X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1996 par le tribunal d'instance de La Roche-sur-Yon, au profit :

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00018

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

corps-mort dans la baie du Lazaret, a dérivé et est entré en collision avec la vedette Yoyo, qui mouillait au port de [7] ([Localité 4]), le premier entraînant la seconde et leur échouement sur les rochers

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00852

Cassation

11 octobre 2016

11 octobre 2016

Mansion, Roth, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, conseillers référendaires, Mme Valdès Boulouque, avocat général, Mme Nguyen, greffier de chambre : Attendu que Mme [S] fait grief à l'arrêt de déclarer

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CC

cr

6137253bcd5801467741c0ac

Cassation

6 février 1989

6 février 1989

l'oreille et des égratignures sur le thorax ; 5° / le rapport du docteur Z... décrivant les ecchymoses nombreuses sur le corps de A... et deux excoriations sur la tempe ; 6° / le rapport des docteurs Rocca

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00769

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

la recevabilité de l'action de la banque Courtois, dit que la caution a été valablement formée et qu'elle est conforme à l'objet social de ROCK-FOOD, d'avoir condamné la société ROCK-FOOD, pris en sa

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100224

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

[Z], agriculteur, une certaine quantité d'engrais et lui a fourni un épandeur, propriété de la société Terralys, fabriqué par la société Rock France ; qu'ayant été victime d'un accident lors des opérations

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?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:3

droit européen

20 janvier 2009

20 janvier 2009

#Marie-Claude Klein v European Commission.#Case F-32/08.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300598

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

La réalisation d'un dallage a été confiée à la société Établissements Rouch Sylvain (la société Rouch). 3. L'ouvrage a été réceptionné sans réserve en juillet 2003. 4.

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CC

comm

613721d6cd580146773f7eef

Cassation

9 mars 1993

9 mars 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Rochas, société anonyme, dont

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TA

1ère Chambre

DTA_2002545_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

En deuxième lieu, le document graphique du plan local d'urbanisme intercommunal identifie un cône de vue sur le site du château de Roc'h Morvan, situé au cœur du centre bourg de La Roche Maurice et prohibe

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CA

Chambre 1-1

69d747decdc6046d479cd389

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[P] [V] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant et défendeur à l'incident Madame [B] [Z] représenté par Me Philippe KLEIN

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201126

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Il est donné acte à la société Kleiner Semm Pfad du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le procureur général près la cour d'appel de Colmar. Faits et procédure 2.

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CC

soc

6079b1ae9ba5988459c5316f

Cassation

22 juin 2004

22 juin 2004

réalité que contester le caractère économique de leur licenciement ; qu'ils exposaient en effet que le plan social devait être annulé dès lors que le seul but recherché par l'entreprise Brown and Sharpe Roch

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CC

cr

613725f6cd58014677421df7

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, ensemble du principe d'égalité des armes ; "en ce que l'arrêt indique que la Cour a entendu successivement Mme le Conseiller Barge-Roch

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