Marc, directeur de l'INSTITUT AVENIR PROVENCE, ... (Alpes de Haute-Provence), 2°) de Mme X... Rolande, 3°) de Mme A... Nelly, 4°) de Mme D... Evelyne, 5°) de Mme YVON Z..., 6°) de M.

Marc Z..., demeurant ... à Epinay-sous-Sénart (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Jean-Marc X..., demeurant ... à Saint-Rémy (Saône-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1992 par la cour d'appel de Dijon (Chambre sociale), au profit de l'Institut de formation et de

V..., demeurant "Le Lavoir", rue Bonnevaux à Romans (Drôme), 23 / de Mme Jeanine Y..., demeurant à Rochefort-Samson (Drôme), 24 / de Mme Marie-Thérèse B..., demeurant quartier des Baclots à Marches

de rôle : 2024004606 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Marc

de rôle : 2025008787 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 25 février 2026 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Marc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Marchés usines Samu Auchan, société anonyme, dont le siège

A et la SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT se pourvoient en cassation contre cet arrêt ; qu'il y a lieu de joindre leurs requêtes ; Sur les conclusions de la SCP GROS, CHAPELLIER, LECOURT : Sur la fin de non-recevoir

X... auraient été à l'origine de la perte par la société Uni Air du marché, dès lors que les conditions du renouvellement du marché n'ont été connues qu'en janvier 1988 ; alors d'autre part, qu'il n'existe

Jean-Marie I..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 2°) Maître Michel XG..., agissant en qualité de syndic au règlement judiciaire de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n s D 92-41.242 et E 92-41.243 formés par la société Gastronomie du Marché Saint-Honoré

, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Bénédicte HIEBLOT de L'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, collaboratrice, avocat au barreau de Paris,

Marc Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de l'ASSEDIC-AGS, ayant son siège social ... de Lorraine, 54000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Brigitte X..., demeurant résidence La Source, bâtiment E, rue Marc Delage,

Jean-Marc X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13 décembre 1995, où étaient

Jean-Marc Y..., demeurant rue des Gabians, Corbières (Alpes-de-Haute-Provence), 2°/ M.

Lecante, conseiller le plus ancien faisantfonctions de président et rapporteur, MM.

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Bignon, conseiller référendaire rapporteur, MM. Bèque, Carmet, Boubli, conseillers, Mme Brouard, conseiller référendaire, M.

LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 1989, où étaient présents : M. Cochard, président, M. Valdès, conseiller rapporteur, MM. Caillet, Lecante, Waquet, conseillers, MM.

..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1 / de la société de gestion Tagamin, dont le siège est au Marché