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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
67875470181ea8ef9c1d72cc
14 janvier 2025
[J] [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [S] épouse [P] Représentant : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants M.
Contentieux général Proxi
67f6dee2a9d5adc260626773
7 avril 2025
N° RG 25/00270 - N° Portalis DBYB-W-B7J-POAX N°Minute:25/00970 expédition à SCP COSTE DAUDE VALLET LAMBERT Monsieur [P] [B] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [
6a1e69e1cdc6046d47cb3211
1 juin 2026
[Q] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [F] [K] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2416258_20250310
10 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 septembre 2024 par laquelle le
soc
613720c5cd580146773ee406
27 avril 1989
Thomas demeurant ..., Bat C à Saint-Denis (Seine Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre B), au profit de la société anonyme LAMBERT
6137229bcd580146773ff05d
8 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Lambert-Laurent, dont le siège est ..., en cassation d'un
civ3
613723decd5801467740f40d
11 mars 2003
X..., de la MAAF, du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Centre 1 à 9 avenue de Celle et 15, rue Woluwe Saint-Lambert, de M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1427411_20251013
13 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2014, la SOCIETE LAMBERT & VALETTE, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution
2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843421
30 septembre 2025
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE Représentant : Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 62 Nous, Marie-Pascale BLANCHARD, Président de chambre
Trib. de Commerce
69b9a242cdc6046d4701ef57
20 janvier 2025
COPIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Dans l'affaire entendue par Pascale LAMBERT, Juge du Tribunal de Commerce de Perpignan
8ème chambre
DTA_2211726_20230713
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2022, et des mémoires, enregistrés les 15 février et 13 avril 2023, les sociétés Lambert-Lenack Architectes Urbanistes, Ingerop,
Chambre 1-7
69f1a39acdc6046d47eea1c3
28 avril 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-7 N° RG 25/10254 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPECA Ordonnance n° 2026/M80 Madame [S] [K] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Cour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864bc
8 novembre 2002
du 29 décembre 1999, la CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS, propriétaire d'un appartement de 123 mètres carrés sis à NEUILLY (92), 5 bis boulevard Richard Wallace, a fait assigner Monsieur Geoffroy LAMBERT
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00167
12 janvier 2012
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Sté Entreprise Lambert, employeur, au paiement à M.
cr
61372547cd5801467741c6ba
16 octobre 1991
Michel, LAMBERT Alain, X...
5ème chambre
DCA_22VE02020_20230921
21 septembre 2023
délivrer à Mme A l'autorisation provisoire de séjour demandée dans un délai d'un mois à compter de la notification de ce jugement et a mis à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Lambert
3e Section - 3e Chambre
DTA_2314484_20250225
25 février 2025
7ème circonscription du Rhône, en tant qu'elle exclut le remboursement par l'Etat de la somme de 4 900 euros correspondant à une fraction du montant de la facture de prestations émise par l'entreprise Lambert
DTA_2314485_20250225
circonscription du Haut-Rhin, en tant qu'elle exclut le remboursement par l'Etat de la somme de 2 900 euros correspondant à une fraction du montant de la facture de prestations émise par l'entreprise Lambert
J.L.D.
69d3f876cdc6046d4753cd4d
5 avril 2026
] N° RG 26/01097 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B7W ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 12h09 Nous, Mélanie LAMBERT
69d3fa1ccdc6046d4753e9f9
] N° RG 26/01099 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B7Y ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 11h55 Nous, Mélanie LAMBERT
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