Barbieri, Jessel, David, Jobert, Laurent, conseillers, M. Jariel, Mme Schmitt, M.

Barbieri, Jessel, David, Jobert, Laurent, conseillers, M. Jariel, Mme Schmitt, M.

Barbieri, Jessel, David, Jobert, Laurent, conseillers, M. Jariel, Mme Schmitt, M.

Laurent Simplicien, secrétaire général de la préfecture de l'Isère, qui bénéficiait à ce titre d'une délégation de signature accordée par la préfète par un arrêté du 25 novembre 2024, régulièrement publié

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 juillet et 18 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE B.L., dont le siège est 599, avenue Paul Muller

Laurent Simplicien, secrétaire général de la préfecture, délégation pour signer tous actes à l'exception de décisions limitativement énumérées parmi lesquelles ne figurent pas celles relatives au séjour

1929 à LYONS LA FORET (27480) Madame Rolande Y... épouse X... née le 26 Juillet 1930 à MARCQ EN BAROEUL (59700) demeurant 11 Bis Chemin Saint Georges 59910 BONDUES Représentés par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT

DBW3-W-B7H-33EU AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A. [1] [Adresse 3] [Localité 2] non comparante, ni représentée c/ DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 **** [Localité 3] représentée par Mme [D] [F] (Autre) munie

Laurent Y..., en exercice, dont le siège est 63, En Fournirue, 57000 Metz, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

de pratique courante, à l'époque, de ne réaliser que des travaux de confortation partielle des immeubles qui ne présentaient que des fissurations localisées, ce qui était le cas de l'habitation de Laurent

l'installation de câbles enterrés sur la propriété du syndicat et le mur restauré, le syndicat affirmant pour sa part la nature mitoyenne du mur.

Par un mémoire enregistré le 31 mars 2021, la commune de Chambéry, représentée par Me Laurent, conclut au rejet de la requête et demande une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code

B..., représentés par Me Laurent, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 20 février 2024 par lequel le maire d’Arbin a délivré à la société 2D Habitat un permis d'aménager un lotissement

Par un mémoire enregistré le 30 avril 2025, la société Les Marmottes, représentée par Me Laurent, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société requérante une somme de

Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Philippe Y... ... 94370 SUCY EN BRIE assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur François Laurent

représentée par Me Laurence FOUCAULT, avocat au barreau D'AVEYRON ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller

PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Société ALSACE-HABITAT (SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE) ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Mme [N] [S], gestionnaire contentieux, munie

Les terres de M. et Mme [F] sont retenues par un mur de soutènement, propriété de ces derniers et marquant la limite entre les deux fonds.

2, - isolation phonique dans la chambre n° 2, - isolation thermique dans les chambres n° 1 et n° 2, - réfection des murs et plafonds de la chambre n° 1, - réfection des murs, remplacement porte séparative