l'espèce le fait de reculer son véhicule sur la porte d'entrée du centre hospitalier, sans atteindre matériellement les victimes, à l'exception du docteur Romain Y... blessé aux jambes par une cantine métallique

rapports du CHSCT et de l'inspection du travail, visés par l'arrêt attaqué, qu'il existe plusieurs types de "ranchers" "utilisés depuis de longues années sans incident", comportant des intercalaires métalliques

prévaloir de la clause 23, et la faute de la bailleresse, en montrant que, lors des opérations de ravalement en 1979, la SCI ... avait inclus dans le devis de brossage des passerelles et cerclages métalliques

Y... pour abattre des arbres et qui, à cette fin, lui avait prêté ses outils, a été blessé à l'oeil par l'éclat d'un coin métallique que frappait M. Y... ; que M. X... a assigné en réparation M.

d'une demande d'application du salaire minimum conventionnel prévu par la convention collective nationale des services de l'automobile et d'un rappel de salaires afférents ; que le syndicat CFDT des Métaux

trop-perçu que cette société est condamnée à lui reverser, alors, selon le moyen, 1 / que la cour d'appel, qui constate qu'il résulte de l'expertise qu'il y a eu erreur de mise en place du charpentier métallique

demandé l'application de la convention collective; que, dans ses écritures d'appel, l'employeur avait rappelé qu'il n'avait jamais appliqué la convention collective des industries de transformation des métaux

sols de la chambre, du couloir d'entrée, du plancher, sont consécutifs pour partie aux dégâts des eaux constatés au fil des temps...", ces dégâts des eaux ayant entraîné la corrosion des poutrelles métalliques

X... a voulu coucher une banche métallique à l'aide de la grue n° 7, les élingues se sont mises à balancer, dont l'une a touché M. X... à la tête et l'oeil droit, (...)

servitude de passage affectant la parcelle cadastrée [Cadastre 6] de Mme [E], quand ce jugement grevait d'une servitude de passage les cinquième, sixième et septième divisions (de l')article treize de la métairie

verticaux ; qu'elle a également fait ressortir qu'un étage intermédiaire avait, certes, bien été aménagé à une hauteur de 2, 50 mètres, à l'aide d'une planche de bois placée sur les montants métalliques

à usage professionnel ; que, selon procès-verbal de gendarmerie du 23 décembre 1996, il avait été constaté l'édification en cours de réalisation d'un grand portique en bois au-dessus d'un portail métallique

sociétés du groupe Richemont), commercialise depuis 1968 une gamme de bijoux de luxe dénommée « Alhambra », ayant pour motif un trèfle quadrilobé en pierre dure semi-précieuse entouré d'un contour en métal

preneur a assigné le bailleur en apurement des comptes de métayage ; Attendu que pour accorder des dommages-intérêts à Mme Y..., l'arrêt retient le défaut de fondement de l'action entreprise par le métayer

préfet de [Localité 6] a institué des servitudes d'utilité publique (SUP) sur un site anciennement exploité comme fonderie par la société Thomson-Brandt en raison d'une pollution aux hydrocarbures, métaux

selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 novembre 1992), que le 25 octobre 1988, le Banco Santander a adressé un télex à la Banque Worms pour l'aviser de ce que "conformément aux instructions de la société Mathi

[C] [F], président de la SAS ATELIER METAL ET VERRE.

coupable d'exploitation sans autorisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement, les juges du second degré énoncent qu'il exerçait une activité de stockage de déchets de métaux