LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Monique B..., demeurant à La Ferté Macé (Orne), Les Bruyères n° 3, Le Grais, en cassation

[L] MACE RAMBAUD PATEL la somme de 2.000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance d'incident.

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre section A), au profit de la Prévoyance Mutuelle MACL, venant aux droits des AGP, dont le siège

Contentieux du Conseil d'Etat ; le minstre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 7 décembre 1988 par lequel le tribunal administratif de Rennes a annulé, à la demande des docteurs Desprez, Mahé

. # KG in Firma Hans-Otto Wagner GmbH Agrarhandel y KG in Firma Schlüter & Maack GmbH & Co. contra Comisión de las Comunidades Europeas. # Montantes compensatorios monetarios. # Asunto 162/78.

, la société Mac Douglas, par un acte de délégation de paiement, se serait reconnue débitrice de la dette objet de la présente procédure; Considérant que la société Mac Douglas soulève l'absence de

Considérant ce qui suit : En octobre 2020, le grand chef du district de Guahma, sur le territoire de l’île de Maré, M. BE..., a désigné un nouveau pasteur pour la tribu de Roh.

La société Mac Mahon développement a interjeté appel de cette décision.

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 MAI 2020 La société Maco

La société locataire a donné congé à la Sci du Mac et du Mont Saint Pierre pour la fin de l'année 2015.

Elle soutient que : - l'urgence est justifiée, car la rentrée est dans quelques jours ; - ses enfants sont harcelés dans leur établissement Mme E et doivent rejoindre leur sœur au collège Jean Macé

Il ressort des pièces du dossier que, à la date de la décision attaquée, Mme A, enseignante, était affectée au collège Jean Macé qui se situe à Clichy, dans le département des Hauts-de-Seine, dans le ressort

Christian Z..., demeurant 28, la Grée de l'Ormeau à Le Plessis Macé (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de M

B exerçait ses fonctions au sein du collège Jean Macé situé à Suresnes, dans le département des Hauts-de-Seine. Dès lors, la requête de M.

C et la MACF déclarent se désister purement et simplement de leur pourvoi. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.

[T], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 23-14.193 contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2023 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société MACC

Par un mémoire en défense enregistré le 18 novembre 2022, la commune de Maché, représentée par Me de Baynast, conclut au rejet de la requête.

la Cluze (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1991 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, 1re section), au profit de la Mutuelle d'assurance des chevaux de course et de sport, dite MACCS