Des messages sont émis par ces dispositifs spécifiques, qui fonctionnent par télécommande et, le cas échéant, par une activation manuelle. Ces dispositifs sonores sont toujours associés à un signal R 25.

Article R1333-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 00 > 14

Code de la santé publique

fabricant, les éventuels intermédiaires entre le fabricant et le demandeur et, dans le cas de sources radioactives scellées, sur les modalités prévues pour la reprise de ces sources et les garanties financières qui y sont associées ; 2° Les guides et manuels

Article 30-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 01 > 37

Code général des impôts, annexe IV

seconde ; c) Ils comportent un frein de sécurité ou autre dispositif d'arrêt d'urgence, et un dispositif protégeant l'accès de la gaine à chaque palier ; d) Leur charge nominale minimale est de 200 kilogrammes, à l'exception des appareils élévateurs manuels

Article R426-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 33

Code de l'environnement

Elle fixe également, chaque année, les valeurs minimale et maximale des frais de remise en état et le taux horaire du travail de remise en état lorsque celle-ci doit être effectuée manuellement, applicables par les fédérations départementales.

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Code général des collectivités territoriales

de préparation qui dispose d'une surface utile au sol d'au moins 12 mètres carrés, équipée d'une table de préparation accessible par au moins trois côtés, dont les deux longueurs, lessivable et désinfectable, d'un évier ou d'un bac à commande non manuelle

Article R452-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 15 > 85

Code de la construction et de l'habitation

A ce titre, il élabore et tient à jour les manuels de procédures relatifs aux différentes activités de la caisse et la documentation qui précise les moyens destinés à assurer le bon fonctionnement du contrôle interne.

Article Annexe

—

Ils pourront aussi combler certaines de leurs lacunes en lisant ou consultant les manuels de base des disciplines concernées.

Article 223 a-II-1/15

—

NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B ET NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D D'UNE LONGUEUR INFERIEURE A 24 METRES : Les portes à glissières peuvent être : - soit à simple commande manuelle, - soit mues par des sources d'énergie en plus de la commande manuelle

Article 7

—

Les dispositifs d'évacuation des fumées sont composés d'exutoires à commande automatique et manuelle. Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès aux locaux de stockage.

Article 2

—

égale à 77 % lorsque la puissance est inférieure ou égale à 20 kW, ou à 79 % lorsque la puissance est supérieure à 20 kW ; -les émissions saisonnières de monoxyde de carbone sont inférieures ou égales à 400 mg/ Nm3 ; b) Chaudières à alimentation manuelle

Article 44

—

TITRE V : RÉCAPITULATIF DES INFORMATIONS À MENTIONNER DANS LE MANUEL DE SÉCURITÉ HYPERBARE, Art. 39, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 40, Art. 41

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Par arrêté du ministre de l'environnement et du cadre de vie en date du 1er août 1979, les organismes suivants bénéficient de l'agrément prévu à l'article 40 du décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pour la réalisation de mesures manuelles de concentration

Article PE 13

—

. - L'arrivée des fluides combustibles alimentant les générateurs de chauffage ou de ventilation doit pouvoir être stoppée par une commande manuelle placée à l'extérieur de la chaufferie dans un endroit facilement accessible et bien repéré.

Article GA 42

—

Si, pour des raisons d'exploitation, des parois vitrées sont installées, elles sont pare-flammes de degré 1 heure ou EI 60 ; - est équipé pour recevoir notamment les alarmes restreintes transmises par postes téléphoniques, déclencheurs manuels, installations

Article 244-1.04

—

Toute modification donne lieu : - à la mise à jour ou à l'établissement des plans et documents correspondants au sein du dossier technique ; - à une nouvelle attestation de conformité établie sur le modèle de l'annexe 244-A. 2 ; - à un amendement du manuel

Article EL 15

—

protection contre les contacts indirects ; - le dispositif de commutation automatique permettant le passage de l'état de marche normale de l'alimentation électrique de sécurité à l'état de marche en sécurité et le dispositif permettant de commander manuellement

Article 332-2.01

—

Chaque système est fourni avec un manuel, dans la langue de travail du navire, comprenant toutes les instructions appropriées pour son installation, son exploitation et la formation de l'équipage, la méthodologie d'essais pour vérifier son bon fonctionnement

Article Annexe I

—

équipées d'un système de signalisation d'une alimentation faible ou d'un défaut ou d'une absence d'alimentation ; 9° Après une désactivation temporaire de l'alarme pour utiliser la piscine, le système d'alarme comporte, en plus de la réactivation manuelle

Article Annexe 2

—

relatif à la prime de transition énergétique Chaudières à alimentation automatique fonctionnant au bois ou autres biomasse, mentionnées au a du 2 de l'annexe 1 5 000 € 3 850 € 2 100 € X 18 000 € Chaudières à alimentation manuelle

Article 96 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

D'un dispositif permettant leur fonctionnement manuel ou sur batterie en cas d'interruption accidentelle de l'alimentation en courant électrique ; b.

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