témoignage que X... ne se trouvait pas en légitime défense, car la réplique, disproportionnée par rapport aux coups reçus, n'était pas immédiate ; "alors qu'en s'en remettant à la déclaration du témoin Olivier

Olivia, - A...

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 9 octobre 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Philippe Y... des chefs d'agressions sexuelles

ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête que le 27 novembre 2004, lorsqu'il a vu Henri Z... se présenter à l'église du Mont-des-oliviers

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 JUIN 2024 La société L'Oustaou des oliviers

Olivier F... en qualité de juge des libertés et de la détention ; qu'au surplus, il ne résulte d'aucune mention de l'ordonnance attaquée, qui a donc été rendue de plus fort en violation de l'ensemble

Olivier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 octobre 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Olivier PLATZ Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.

Copie exécutoire : Javel Olivier Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE JEUDI 21/05/2026 PAR M.

[U] [H] [F] [Adresse 1] pour représentant Me Olivier BONGRAND de la SELARL OBP AVOCATS, avocat DEFENDEUR : SARL [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [K] [O], commissaire

Olivier, - DE Z...

Maron, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Etablissements Olivier X... & fils, de M.

, domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00486 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

..., domiciliée [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00527 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

, domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00601 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

Y..., contre l'arrêt RG : 15/00623 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel SCP Jean-Michel D... et Olivier

deux domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG 15/00621 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SCP Jean-Michel et Olivier

Il n'est pas établi que les Editions de l'Olivier mettaient à la disposition de Monsieur H... un bureau ou du matériel.

Olivier Y..., demeurant tous quatre ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la Caisse mutuelle de dépôts et de prêts (CMDP), dont le

Z... avait déclaré qu'au moment de charger des olives, il avait du mal à trouver l'adresse sur la zone industrielle, qu'il a avait été surpris, d'une part, par les personnes de la société qui parlaient